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词典释义:
foncier
时间: 2023-09-10 12:26:13
TEF/TCF
[fɔ̃sje, -εr]

foncier, -èrea. 1土的, 产的; 有关土的, 有关产的; 占有土的2<转>固有的, 根本的, 本质的n. m 产, 动产常见用法

词典释义
foncier, -ère


a.
1土的, 产的; 有关土的, 有关产的; 占有土
la propriété foncière 动产

2<转>固有的, 根本的, 本质的

honnêteté foncière 天生的诚实



n. m
产, 动产

常见用法
les impôts fonciers土
c'est quelqu'un de foncièrement bon是一个本质好的人

近义、反义、派生词
助记:
fonc土 +ier名词、形容词后缀

词根:
fond, fonc 基础,底部,土

近义词:
essentiel,  fondamental,  inné,  naturel,  intime,  profond,  radical,  substantiel,  terrien,  constitutif
反义词:
superficiel,  acquis,  artificiel,  mobilier,  viager
联想词
immobilier 动产的; agricole 农业的; territorial 本土军; agraire 的,耕的,农田的; locatif 租赁的; cadastre 籍,土册; urbanisme 城市规划; coutumier 习惯的,通常的; financier 金融的; rural 乡村的,农村的; local 方的,方性的;
短语搭配

charge foncière地产税

rente foncière地租

propriétaire foncier地主

revenu foncier土地收入, 地产收益

crédit foncier土地(信贷)银行

impôt foncier土地税

spéculation foncière土地投机(买卖)

honnêteté foncière天生的诚实

biens fonciers房地产

foncière ment完全地, 彻底地, 绝对地; 本身, 本质上, 生来, 生就

原声例句

Une nouvelle taxe sur le foncier bâti devait voir le jour.

本来对建筑物的新税收即将生成。

[法语动画小知识]

Et après, le foncier, vite fait.

- 之后,土地,很快就完成了。

[2022法国总统大选]

Ah la taxe foncière ce n'est pas moi.

啊房产税不是我的。

[2022法国总统大选]

Le poids des impositions et surtout ressenti comme injuste parce qu'il est foncièrement structurellement inégalitaire, puisque le clergé n'est pas imposer, la noblesse ne vais pas la taille qui est le principal impôt foncier.

强加的重量,特别是觉得不公平,因为它从根本上说是结构不平等,因为神职人员不征税,贵族不去的规模,这是主要的财产税。

[Secrets d'Histoire]

On ignore souvent mais la république française, est la seule puissance étrangère, à posséder des biens fonciers dans jérusalem, à l'origine de ce privilège il y à un accord signé en 1536, entre notre roi françois 1er, et le sultan soliman le magnifique.

它往往被忽视,但法兰西共和国,是唯一的外国势力,拥有土地在耶路撒冷,在这种特权的起源有一个协议签署于1536年,我们的国王弗朗西斯1号,和苏丹苏莱曼宏伟。

[Secrets d'Histoire]

Ce foncier autoroutier est aujourd'hui une solution pour multiplier la production d'énergie solaire en France.

这片高速公路土地现在是法国太阳能产量倍增的解决方案。

[法国TV2台晚间电视新闻 2022年11月合集]

A.-S. Lapix: La maire de Paris, A.Hidalgo, a suscité un certain émoi en annonçant une hausse de 52 % de la taxe foncière.

- 作为。 Lapix:巴黎市长 A.Hidalgo,宣布将房产税提高 52%,引起了轰动。

[法国TV2台晚间电视新闻 2022年11月合集]

La mairie de Grenoble prévoit 15 à 25 % de hausse sur la taxe foncière.

格勒诺布尔市政厅正计划将房产税提高 15% 至 25%。

[法国TV2台晚间电视新闻 2022年11月合集]

Les communes ont jusque à mars pour décider d'une éventuelle augmentation de la taxe foncière.

市政当局必须在 3 月之前决定是否可能增加房产税。

[法国TV2台晚间电视新闻 2022年11月合集]

Perdre du foncier agricole, aujourd'hui, en France, serait catastrophique pour l'alimentation.

失去农业用地,今天,在法国,对粮食来说将是灾难性的。

[法国TV2台晚间电视新闻 2022年11月合集]

例句库

Un verger de poires gérés par des particuliers, le régime foncier de 30 ans.

梨园属个人经营,土地租用期30年。

L'imp t foncier est d par le propriétaire, même si par la convention de bail, le locataire s'est engagé à le payer et si cette circonstance a été portée à la connaissance de l'Administration.

即使租赁合同规定由承租者来支付并将这一情况通知了税务当局,地产税也仍应由地产所有者缴纳.

Je nourris rouge avec la spéculation foncière dans le marché en plein essor a été de retour à Qingdao de thé, puis "la source de la géo-Ming Tea" sera réglé à Qingdao, après quatre Fau Shan domaine.

于是我带着红土地孕育的在市场上炒得红红火火的普洱茶回到了青岛, 于是《源茗缘茶庄》便落户青岛浮山后四小区。

Les jacqueries, souvent réprimées brutalement, se sont multipliées, principalement dans le Sud du pays où la pression foncière est très forte.

骚乱,尽管常常被暴力镇压,呈上升趋势。它们经常发生在土地压力很大的南方地区。

20. A la demande de Xue Wencan, les villageois Pei et Li ne se parlèrent plus et ne se disputèrent plus au sujet de ce tombeau de propriétaire foncier despotique. Le conflit s’est calmé.

在薛文灿这样上纲上线的质问下,裴、李两方村民果然都缄默不语,再没有人去争这“地主恶霸”的老祖宗了,一场即将发生的械斗事件就这样平息下来了。

Fondée en 2005 avec un capital social de 20o millions de RMB, license d'affaires, de fiscalité, de l'impôt foncier et les autres permis et du goût.

公司成立于2005年,注册资金20O万RMB,营业执照、国税、地税等相关执照俱全。

Je voudrais cependant conserver une équivalence absolue entre les différents sens(sans doute mon égalitarisme foncier!).

一些诗人偏好用脱变,寓意……然而我在不同的方向上保持着一个绝对的平衡。

Il est responsable de grosses réparations foncières, toitures, canalisations, murs extérieurs etc.

他负责地产、房顶、管线、内墙等的大型修理。

Pour calmer la flambée des prix de l'immobilier, la taxe foncière est expérimentée dans deux grandes villes, Shanghaï et Chongqing.

为了给疯狂上涨的楼价降温,房产税开始在两个大城市-上海和重庆试行。

Des exonérations d'imp t foncier peuvent être accordés en vertu des dispositions du Code des Invertissements.

根据投资法的各项规定,也可免除产税.

L'imp t foncier est d par le titulaire du droit de propriété, de possession, d'emphytéose, de superficie ou d'usufruit des biens imposables.

应征税财产的产权证,占有权,长期租赁权或用益权所有者,均应纳税.

A défaut, le nouveau propriétaire est tenu au paiement de tous les imp ts fonciers restant dus, relatifs à l'immeuble, solidairement avec l'ancien propriétaire.

如果没有申报,则新的产权所有者必须支付与原产权所有者有关联的所有余欠产税.

Il est également important, bien que ce ne soit pas aisé, de prévoir des programmes économiques durables qui puissent concurrencer les marchés fonciers d'une zone spécifique car la valeur marchande de la propriété et des terrains une fois remis en état a tendance à augmenter.

由于一经改造,土地和房产的市场价值就会上涨,因此,必须提供能够同某个特定区域的土地市场竞争的可持续的经济方案,不过要做到这一地点是不容易的。

Veuillez indiquer au Comité si l'État partie entend modifier la disposition qui réserve aux chefs de famille désignés les terrains relevant du domaine public ou existe-t-il d'autres programmes garantissant à la femme le droit à la propriété foncière.

请告诉委员会缔约国是否打算修改只准许被指定的户主取得政府土地的规定,或者是否已制定其他方案以确保妇女的土地权。

En outre, des programmes de mise en valeur des zones rurales et des terres arides doivent être réalisés au moyen d'approches intégrées tenant dûment compte de facteurs sociaux tels que la sécurité d'occupation des terres, le niveau de décentralisation de la planification et de la gestion des ressources foncières, et la possibilité d'offrir de nouveaux moyens de subsistance.

另外,需要通过适当注意种种社会因素的综合性办法执行各种农村和旱地发展方案,如土地使用权的保障、土地资源规划和管理的权力下放水平以及开发替代性生计的潜力。

On voit apparaître dans les pays africains des signes encourageants qui montrent que le processus de mise en œuvre de la Convention en général et les mesures préconisées dans les programmes d'action nationaux (PAN) en particulier ont permis, dans certains cas, d'influer sur un environnement porteur par le biais de diverses réformes: progrès dans l'harmonisation de la législation, légalisation des pratiques coutumières et réforme en cours des régimes fonciers grâce aux lois, politiques et règlements récemment adoptés.

非洲各国正在出现的令人感到鼓舞的迹象是,总体的《公约》执行进程和具体的国家行动方案出台的措施在一些情况下通过多种渠道对扶持环境产生了影响,其中包括改革措施、立法协调方面的进展、习惯做法的法律化、借助近期颁布的法律、政策和规章对于土地使用权制度的现行改革。

Les institutions nationales doivent donc recevoir l'appui nécessaire pour apporter les solutions qui s'imposent au problème de la réintégration des réfugiés et des déplacés dans leurs droits fonciers et autres.

因此,有必要支持国家机构,以便确保妥善地解决与难民和境内流离失所者有关的财产和其他权利问题。

Le Ministère de la réforme agraire est chargé d'appliquer les dispositions de l'article 27 de la Constitution, qui prévoit la réglementation de la propriété foncière et la création de nouveaux centres de population rurale aux fins du développement de la campagne mexicaine, en instituant la sécurité juridique de la propriété rurale afin de créer des activités productrices rémunératrices qui améliorent les revenus de la population et de permettre de la sorte à l'ensemble de la population d'avoir accès à une alimentation suffisante.

土地改革部的目标是落实《宪法》第27条,该条规定对土地所有权实行管制,并建立新的农业人口中心,以此为基础促进墨西哥农村地区的发展,保证为农村资产提供法律保护,以创造利润和收入并开展生产活动,进而保证全体人民获得足够的营养。

Brésil : Profavela, la loi foncière nationale pour aider les pauvres, d'abord adoptée à Belo Horizonte, porte sur le problème de la régularisation et de la remise en état des taudis.

首先在贝洛奥里藏特市通过的支持贫民的国家土地法,是用以处理使贫民窟正规化和改造的问题的。

Fondée sur la législation habilitante au niveau fédéral, cette loi stipule que l'autorité locale suspend et assouplit, à titre provisoire, les lois, décrets et normes pertinents pour faciliter les améliorations et la régularisation du régime foncier.

这部法律基于联邦一级的赋能立法,规定地方当局可暂时停止执行和放宽有关的法律、细则和标准,以方便改善和土地使用年限的正规化。

法语百科

Le terme foncier (anciennement fonsier) est issu de l'ancien français fonds, dérivé à l'aide du suffixe -ier au sens de « relatif à un fonds de terre », puis de fons, fonds + suffixe -ier au sens de « relatif au fond de la nature de quelque chose, de quelqu'un ». Le mot français fond (anciennement fons, fonds) remonte au gallo-roman FUNDU, du latin fundus, -i « fond de quelque chose (récipient, mer, pays, organe du corps, etc.); limite, point extrême; partie essentielle de quelque chose; fonds de terre »; en droit « garant d'une chose ».

Schéma simplifié présentant trois items et types d'acteurs majeurs pour le commerce et les échanges fonciers (hors donc du « foncier inaliénable » (tels que la forêt domaniale ou le domaine public maritime par exemple en France). La réalité des frontières entre public et privé est plus complexe, avec les syndicats mixtes, les sociétés d'économie mixte (SEM), les remembrements et le portage foncier par les Établissements publics fonciers (EPF), le partenariat public privé, etc.

Définitions

Sens premier

« Foncier » ayant valeur d'adjectif, le mot désigne ce qui est « relatif à un fonds de terre, à son exploitation, à son imposition ». D'où les notions de : Propriétaire foncier, propriété foncière, Taxe foncière.

Sens dérivé d'immobilier

La notion de bien foncier, très voisine de la notion de bien immobilier, ne doit pas cependant être confondue avec elle. Dans le langage de la promotion immobilière, le foncier désigne généralement le terrain qui sert de support à une construction immobilière. Il reste que l'adjectif «foncier», dans l'usage courant, désigne « un bien relatif à la propriété non-bâtie mais aussi à la propriété bâtie ».

Ainsi, dans cette acception, les immeubles, constructions et autres bâtiments sont réputés aussi être des biens « fonciers ».

Avec des variations selon le contexte et la législation et la loi du marché (autrement dit, la loi de l’offre et de la demande), le sol prend une certaine valeur (ou en perd), ce qui génère ou entretient un « marché foncier ». Ce marché est généralement défini - pour un territoire particulier, ou de manière générale - comme l'ensemble des ventes échanges ou mises en vente de terrains, qu'elles soient faites dans le but d'exploiter les sols (ou sous-sol) qui ne sont pas homogènes, des biens immobiliers ou sans volonté de les exploiter (par exemple pour protéger la nappe ou protéger la nature (ex : cas d'un parc national ou d'une réserve naturelle). Ce marché se traduit par la formation d'un prix, qui peut évoluer dans l'espace et dans le temps. La valeur foncière d'un terrain varie selon l'utilisation envisagée ou permise (agricole, minière, touristique, urbanisation, protection de la nature, etc.), ainsi des marchés spécialisés se sont-ils construits (six selon Joseph Comby, qui est urbaniste-économiste et directeur de l'Association des études foncières, qui édite la revue « www.etudesfoncieres.fr » ). Selon lui, il y aurait deux marchés de gisement foncier (milieux naturels à urbaniser, friches ou milieux construits à réurbaniser), deux autres concernant les terrains à bâtir (nouveaux terrains à bâtir et "marché des droits à bâtir achetés dans le tissu existant") et encore deux d'espaces naturels destinés à rester naturels. En théorie et dans un contexte dit libéral ou capitaliste, c’est la compétition entre les acquéreurs potentiellement intéressés par ces terrains qui fixerait leur valeur sur ce marché (une compétition forte entrainant une hausse des prix, et une faible compétition entrainant une baisse des prix). Cette "compétition" inclut la demande motivée par la spéculation foncière.

Signification fiscale

Les revenus fonciers représentent les revenus du patrimoine immobilier (défini au sens large). Il s'agit principalement des revenus tirés de la location de biens non meublés, pouvant donner lieu à taxe foncière.

Enjeux

En tant que ressource surfacique support d'activités humaines : Sur une « planète finie » où la population augmente rapidement, le foncier apparait comme une ressource finie, non-renouvelable (en tant que surface au sol, mais la construction en étage ou sous le sol permet, dans la ville dense par exemple de mieux "valoriser" et exploiter le mètre carré au sol), et susceptible d'être dégradé par la pollution ou la dégradation des sols et d'alors perdre de la valeur (pour le foncier agricole et forestier en particulier, mais aussi pour le foncier urbain en cas de fortes pollutions). Les états et régions se dotent d'outils et de stratégies foncières pour limiter le gaspillage et la dévalorisation du foncier, ou pour le réhabiliter (SAFER, EPF...). Dans les années 2000, certaines régions (Nord-Pas-de-Calais en France par exemple), se sont dotées d'outils juridiques (ex : directives régionales) visant à lutter contre la périurbanisation qui est très consommatrice de foncier (foncier agricole en général, mais il peut aussi parfois s'agir de forêts ou zones humides). En France, les documents d'urbanismes (PLU et SCOT) sont un des outils pouvant protéger le « foncier agricole » ou en maitriser la consommation. On parle de « réserves foncières » pour les développements futurs. Selon l'UICN, la protection foncière est l'un des moyens nécessaires (bien que non suffisant) ou utile pour la protection de la nature

En tant que support de biodiversité et de services écosystémiques : La protection de la nature implique la préservation et des espèces, mais également celle de leurs habitats naturels. Celle-ci s'appuie sur des lois ainsi que sur des démarches contractuelles et des outils de maîtrise foncière. Parfois, des chartes (projets de territoire dont parcs nationaux et Parcs Naturels Régionaux, forêts, Charte des espaces naturels sensibles de l'Assemblée des Départements de France, etc.) cadrent ces stratégies et l'utilisation d'une panoplie d'outils contractuels et de gestion. La maîtrise foncière est l'un de ces outils (notamment et par exemple via la TDENS, la SAFER ou les RNR en France). Il permet de protéger des lieux de biodiversité et des milieux tels que les mares, bocages ou prairies agricoles. Dans certains pays les servitudes environnementales complètent ce type de dispositif

Maitrise de la pression et de la spéculation immobilière, sylvicole ou agricole Les réserves foncières peuvent être utilisées par l'État et les collectivités locales ou leurs groupements pour limiter la pression immobilière et l’étalement urbain et/ou protéger les sols et milieux naturels, Ceci se fait par exemple en achetant les sols ou des immeubles, avec expropriation si nécessaire, pour constituer des réserves foncières (d'intérêt général) en vue de permettre la réalisation d’une action ou d’une opération d’aménagement en faveur de la protection de la nature. Certains syndicats mixtes ou établissements publics peuvent agir de même, à certaines conditions.

Coût du Foncier

Le foncier est objet de spéculation.

Législation française

En octobre 2012, le Parlement a adopté une loi sur la mobilisation du foncier au profit du logement social (avec notamment la possibilité de céder à bas prix ou gratuitement des terrains publics et ainsi renforcer la loi SRU (Solidarité et Rénovation urbaine), avec le projet de soutenir la création de 110 000 logements supplémentaires (à 50 % en Île-de-France) sur des terrains publics d'ici à 2016 et favoriser le logement social.

法法词典

foncier adjectif ( foncière, fonciers, foncières )

  • 1. droit relatif aux biens immeubles

    une société d'aménagement foncier • crédit foncier

  • 2. droit qui possède un ou plusieurs biens immeubles

    un groupement foncier

  • 3. droit qui constitue un bien immeuble

    exploiter un domaine foncier

  • 4. qui constitue un aspect essentiel (de quelqu'un ou de quelque chose) Synonyme: profond Synonyme: fondamental

    une vision de la vie marquée par un optimisme foncier • une opposition foncière existe entre eux

foncier nom commun - masculin ( fonciers )

  • 1. droit propriété de biens immeubles et ensemble de ce qui s'y rapporte

    l'impôt sur le foncier non bâti

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