Un réfugié vietnamien

Camp de réfugié, Beyrouth

Camp de réfugié de Um Piam en Thaïlande (2009))

Un réfugié – au sens de la Convention du 24 juillet 1951 relative au statut des réfugiés – est une personne qui se trouve hors du pays dont elle a la nationalité ou dans lequel elle a sa résidence habituelle ; qui craint avec raison d’être persécutée du fait de sa « race », de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques, et qui ne peut ou ne veut se réclamer de la protection de ce pays ou y retourner en raison de la dite crainte. Les personnes essayant d'obtenir le statut de réfugié sont appelées demandeurs d'asile. Le fait d'accueillir de telles personnes est appelé asile politique. Les demandes d'asile faites dans les pays industrialisés se fondent le plus souvent sur des critères et des motifs politiques et religieux.

Le droit des réfugiés est la branche du droit international qui traite les droits et la protection des réfugiés.

Le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR ou HCR dans l'espace francophone) a pour but de défendre les droits et la sécurité des réfugiés. Cette organisation onusienne estime que fin 2006, il y avait 8 661 994 réfugiés dans le monde.

Un exode peut conduire des personnes à demander le statut de réfugié.

Autre Définition de Réfugié

Animal

Chez un animal, un réfugié est un membre d'une espèce partant de son groupe (par exemple chez les loups) pour raison de rejet à cause de malformation, ... Mais ceci est tout de même très rare.

Droit international

Selon la Convention relative au statut des réfugiés de 1951 et le « Protocole relatif au statut des réfugiés » de 1967 , les pays doivent accorder l'asile aux réfugiés et ne peuvent pas forcer un réfugié à retourner dans son pays d'origine. Cependant, de nombreux pays ne prennent pas en compte ce traité : au 1 décembre 2006, 147 pays en sont signataires, dont les membres du G8 et la Chine.

Généralement, les réfugiés sont des personnes fuyant la guerre (comme ceux venant d'Irak et d'Iran ainsi que ceux d'ex-Yougoslavie) qui ont connu diverses guerres et révolutions.

Autres types de protection

Le statut de réfugié étant par définition réservé aux personnes craignant d'être persécutées en raison de sa « race », de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques, de nombreuses personnes fuyant des pays instables ou en guerre ne sont pas concernés par ce type de protection. De nombreux états proposent des protections alternatives pour les personnes fuyant des risques de violences indiscriminées (c'est à dire qu'elles ne sont pas visées directement mais pourraient être les victimes collatérales de conflits). Il s'agit par exemple de la protection subsidiaire, dont les modalités de protection et de séjour diffèrent de celles du statut de réfugié.

Types de réfugiés

Flüchtlinge, Vertriebene, Aussiedler, Umsiedler

La langue allemande distingue entre deux catégories de réfugiés, les Flüchtlinge (réfugiés), qui ont fui d'un pays vers un autre, et les Vertriebene (expulsés), qui ont été chassés d'un pays vers un autre. Les Aussiedler sont quant à eux les réfugiés ethniquement allemands, selon la Loi du retour allemande, venant des anciens territoires de peuplement allemand en Russie et en Europe de l'Est après 1945. Les Umsiedler sont les Volksdeutsche (Allemands ethniques) déplacés de force par l'Allemagne nazie des territoires où ils habitaient (Sud-Tyrol, pays baltes, Roumanie etc.) vers le Troisième Reich. C'est aussi le terme utilisé par le pouvoir communiste en RDA pour désigner les expulsés.

Une réfugiée arménienne et son fils

Mouhadjirin, Muhacir et Mouhadjir

Les premiers Mouhadjhirin furent les compagnons de Mahomet, donc les premiers musulmans, qui fuirent avec lui (Hégire) la ville de La Mecque, où ils étaient devenus personae non gratae pour les autorités politiques dominées par les polythéistes, pour rejoindre celle de Médine.

Les Muhacir sont des Turcs « ethniques » et autres musulmans, principalement originaires des Balkans, du Caucase et d'Asie centrale, qui ont été accueillis en Turquie en tant que réfugiés en provenance de pays précédemment dominés par un régime islamique (Empire ottoman, khanats de Khiva et Boukhara, Tchétchénie etc.).

Les Mohadjir sont des réfugiés musulmans de la République d'Inde qui se sont installés au Pakistan (qui incluait à l'époque l'actuel Bangladesh) après la partition de 1947.

Réfugiés tibétains

Après l'Exode tibétain de 1959, plus de 150 000 Tibétains vivent en Inde, dont un grand nombre dans des camps à Dharamsala, à Mysore, et au Népal. Il s'agit de personnes ayant réussi à fuir le ***** en traversant l'Himalaya, ainsi que leurs enfants et petits-enfants. En Inde, la grande majorité des Tibétains nés en Inde est toujours apatride et détient un document appelé une Carte d'Identité distribuée par le gouvernement indien en lieu et place d'un passeport. Ce document déclare que le détenteur est de nationalité tibétaine. C'est un document qui est souvent refusé comme un document de voyage valide par de nombreux services de douanes et d'immigrations. Les réfugiés tibétains possèdent aussi un Livre vert distribué par le Gouvernement tibétain en exil pour faire valoir leurs droits et s'acquitter de leurs devoirs envers cette administration.

Réfugiés palestiniens

Suite aux exodes successifs de 1948 et 1967, 4 766 670 réfugiés palestiniens sont recensés par l'UNRWA, Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient. Ils vivent en Jordanie, au Liban, en Syrie et même dans des camps en Cisjordanie et à Gaza.

Organisations prenant en charge les réfugiés

C'est le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR ou HCR dans l'espace francophone) qui est mandaté par l'ONU pour se charger des réfugiés.

Le Comité américain pour les réfugiés et les immigrants (U.S. Committe for Refugees and Immigrants (USCRI)) est une organisation non gouvernementale qui a pour mission de répondre aux besoins et aux droits des migrants dans le monde entier en militant pour l’avancement des politiques publiques pour qu’elles soient justes et humaines, en facilitant et en fournissant directement des services professionnels, et en promouvant la pleine participation des migrants à la vie communautaire.

En France, c'est l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) qui est chargé de statuer sur la qualité de réfugié ou d'apatride. Elle se charge également d'assurer une protection juridique et administrative aux réfugiés. Selon l'analyse de J. Valluy, qui parle d'un « grand retournement du droit de l'asile » elle rejette plus de 90 % des demandes d'asile en première instance, chiffre qui descend entre 70 et 75 % selon les années après recours auprès de la Cour nationale du droit d'asile.

En Belgique, le CGRA (en français) ou CGVS (en néerlandais) qui est chargé de statué sur le statut de réfugié ou de protection subsidiaire des demandeurs d'asile.

Entre 2008 et 2013, la Belgique met en place le Fonds Européens pour les réfugiés (FER) qui permet le cofinancement à 50 ou 75% de projets ayant pour but l'intégration des réfugiés dans les pays membres de l'Union Européenne.

Nombre de réfugiés

Dans l'Union Européenne

Selon Eurostat, l'office statistique de l'Union Européenne, en 2012, 335 000 demandeurs d'asile ont été enregistrés parmi les 28 membres de l'Union européenne (UE 28). En 2013, le nombre de demandeurs s'élève à 435 000. 90% d'entre eux étaient de nouveaux demandeurs tandis que les 10% restant renouvelaient leur demande.

Cinq pays européens concentrent 70% des demandeurs d'asile : Allemagne, France, Suède, Royaume-Uni et Italie.

En 2013, l'Allemagne est le pays le plus sollicité par les demandeurs d'asile (127 000 demandeurs, soit 29% de l’ensemble des demandeurs), suivie de la France (65 000, soit 15%), de la Suède (54 000, soit 13%), du Royaume-Uni (30 000, soit 7%) et de l’Italie (28 000, soit 6%).

En 2013, on comptabilisait 860 demandeurs d’asile par million d’habitants dans l’UE 28.

Sept pays européens de l'UE 28 enregistrent des taux inférieurs à 100 demandeurs par million d’habitants : au Portugal (50), en République tchèque (65), en Estonie (70), en Roumanie (75), en Slovaquie (80), en Lettonie et en Espagne (95 chacun).

Le plus grand nombre de demandeurs d'asile en fonction de la population de chaque État-membre a été relevé en Suède (5 700 demandeurs par million d’habitants), à Malte (5 300), en Autriche (2 100), au Luxembourg (2 000) ainsi qu’en Hongrie et en Belgique (1 900 chacun).

Les principales nationalités des demandeurs d'asile en 2013 dans l'UE 28 sont les syriens (50 000 demandeurs d’asile, soit 12% de l’ensemble des demandeurs), les russes (41 000, soit 10%), les afghans (26 000, soit 6%), les serbes (22 000, soit 5%), les pakistanais (22 000, soit 5%) et les kosovars (20 000, soit 5%).

Des états européens observent une prédominance de certaines nationalités parmi les demandeurs d'asile : la Pologne (84% des demandeurs provenaient de Russie), la Lettonie (76% de Géorgie), la Roumanie (68% de Syrie) et la Bulgarie (63% de Syrie).

Dans l'UE 28, en 2013, 66% des décisions de première instance prises à l’égard des demandeurs d’asile ont été rejetées. Les décisions positives relèvent pour 15% des demandeurs pour l'octroi du statut de réfugié, pour 14% de la protection subsidiaire et pour 5% une autorisation de séjour pour des raisons humanitaires.

En France, le taux d'accord est globalement de 17% : 10 470 des 61 455 décisions de première instance ont été positives. En Allemagne, le taux est de 26%, au Royaume-Uni il est de 38% et en Italie il est de **%. Les comparaisons intra-européennes restent difficiles en raison des différences de statuts accordés.

Sur le plan international

Le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR) a analysé dans son rapport annuel la demande d'asile dans 44 pays industrialisés.

Selon le UNHCR, en 2013, 612 700 personnes ont déposé une demande d'asile dans les 44 pays, soit le niveau le plus élevé depuis 2001. L'Allemagne est le pays qui a comptabilisé le plus grand nombre de demandes dans le monde (127 000), devançant les États-Unis (88 400), longtemps en première place. En raison de la crise syrienne, la Turquie est le pays qui accueille le plus de réfugiés en Europe : **0 889 réfugiés au 18 mars 2014). Le taux le plus élevé de demandeurs d'asile en proportion de la population de chaque État est observé en Suède ( 5 700 demandeurs par million d'habitants), la France obtenant la dixième position (985 demandeurs par million d'habitants).

L'Amérique du Nord se place au deuxième rang parmi les continents pour le nombre de demandes d'asile avec 98 800 au total. Le principal pays d'origine des demandeurs d'asile y était la Chine.

Le Canada, avec ses récents changements en termes des politiques sur l'octroi du statut de réfugié, a ralenti la tendance à la hausse avec 10 400 demandes d'asile – soit la moitié du nombre enregistré en 2012 (20 500). En Asie, le Japon a comptabilisé 3 300 demandes d'asile. Dans le Pacifique, l'Australie observe une forte augmentation des demandes.

Sur le plan mondial ou au niveau de l'UE 28, le trio en tête des nationalités des demandeurs d'asile reste identique : Syrie, Russie, Afghanistan.

Pour les 44 pays industrialisés mentionnés dans ce rapport statistique, les taux de reconnaissance du statut de réfugié varient amplement et tendent à être plus élevés pour les personnes ayant fui un conflit. Les personnes originaires de la Syrie, de l'Érythrée, de l'Iraq, de la Somalie et de l'Afghanistan détiennent des taux de reconnaissance qui se situent entre 62% et 95%. Les taux de reconnaissance pour les ressortissants de la Fédération de Russie et pour la Serbie [et le Kosovo, conformément à la résolution1244 (1999) du Conseil de sécurité] sont beaucoup plus bas, autour de 28% et de 5% respectivement.

Statistiques

Nombre de demandes d'asile par pays en 2013 - Source UNCHR

Pays Nombre de demandes d'asile Variation par rapport à 2012 Rang Albanie 230 1050% 39 Australie 24 320 54% 8 Autriche 76 160 1% 11 Belgique 12 500 -33% 14 Bosnie-Herzégovine 100 100% 42 Canada 10 380 -49% 16 Chypre 1 250 -23% 29 République tchèque 500 -2% 34 Danemark 7540 22% 18 Estonie 100 25% 42 Finlande 3020 3% 24 France 60100 9% 3 Allemagne 109580 70% 1 Grèce 8230 -14% 17 Hongrie 18570 760% 10 Islande 150 36% 41 Irlande 940 0% 32 Italie 27830 60% 7 Japon 3250 27% 23 Lettonie 190 0% 40 Liechtenstein 90 29% 44 Lituanie 280 -47% 36 Luxembourg 990 -51% 31 Malte 2200 7% 25 Monténégro 3550 132% 22 Pays-Bas 14400 49% 12 Nouvelle-Zélande 290 -9% 35 Norvège 11470 17% 15 Pologne 13980 52% 13 Portugal 510 70% 33 République de Corée 1570 38% 26 Roumanie 1500 -40% 27 Serbie avec Kosovo:S/RES/1244 (1999)) 5130 85% 20 Kosovo 60 20% Slovaquie 280 -49% 36 Slovénie 240 -8% 38 Espagne 4500 74% 21 Suède 54260 24% 4 Suisse 19440 -25% 9 République de Macédoine 1340 109% 28 Turquie 44810 69% 5 Royaume-Uni 29190 4% 6 États-Unis 88 360 25% 2 EU-Total (28) 398 250 32% Pays du Nord (5) 76 440 22% Europe du Sud (8) 89 560 49% Ancienne Yougoslavie (6) 11 390 78% Total Europe (38) 484 560 32% Canada/USA 98 740 8% Australie/Nouvelle-Zélande 24 610 53% Japon/République de Corée 4 820 31% Total (44) 612 730 28%

Origine des demandeurs d'asile pour l'Union Européenne (28 membres) - Source UNHCR

Syrie 48,926 Russie 37,987 Serbie et Kosovo: S/RES/1244 (1999) 33,192 Afghanistan 23,965 Pakistan 20,326 Somalie 18,200 Érythrée 14,507 Iran 11,656 Nigeria 11,323 Albanie 10,599 Irak 9,878 Apatrides 9,569 Géorgie 8,346 Bangladesh 7,758 Congo 7,613 Macédoine 7,594 Algérie 6,807 Mali 6,628 Guinée 5,655 Sri Lanka 5,632 Bosnie-Herzégovine 5,4** Égypte 5,343 Turquie 4,997 Chine 4,734 Arménie 4,492 Maroc 4,272 Gambie 3,549 Soudan 3,097 Inde 3,087 Sénégal 2,902 Tunisie 2,523 Côte d’Ivoire 2,411 Azerbaïdjan 2,360 Ghana 2,300 Éthiopie 2,021 Libye 1,867 Cameroun 1,744 Mauritanie 1,572 Haïti 1,496 Viêt Nam 1,451 Autres 30,391 Total 398,234

Origine des demandeurs d'asile pour le Japon et pour la République de Corée en 2013 - Source : UNHCR

Turquie 658 Népal 634 Pakistan 516 Myanmar 391 Syrie 319 Nigeria 274 Bangladesh 235 Cameroun 176 Inde 165 Ghana 133 Égypte 133 Éthiopie 88 Chine 81 Afrique du Sud 77 Philippines 59 Ouganda 59 Iran 58 Libéria 49 Yémen 34 Autres 345 Total 4,826

Origine des demandeurs d'asile pour le Canada et les États-Unis en 2013 - Source UNHCR

Chine 13,047 Mexique 9,345 Inconnu 8,992 Salvador 4,749 Guatemala 4,382 Égypte 3,105 Honduras 2,783 Haïti 2,077 Syrie 2,039 Équateur 1,729 Éthiopie 1,585 Népal 1,466 Inde 1,393 Pakistan 1,227 Iran 1,207 Colombie 1,196 Iraq 1,191 Russie 1,050 Venezuela 912 Nigeria 737 Cameroun 592 Afghanistan 587 Somalie 576 Congo 557 Érythrée 524 Ukraine 472 Bangladesh 459 Kirghizistan 418 Moldavie 409 Sri Lanka 400 Roumanie 391 Kenya 381 Burundi 368 Cuba 368 Jamaïque 361 Albanie 349 Ouzbékistan 335 Burkina Faso 319 Brésil 313 Congo 311 Autres 22,931 Total 82,586

Origine des demandeurs d'asile pour l'Australie et pour la Nouvelle-Zélande en 2013 - Source UNHCR

Iran 4,392 Sri Lanka 3,671 Afghanistan 2,847 Pakistan 2,087 Apatrides 1,630 Chine 1,542 Irak 1,222 Inde 1,162 Égypte 860 Bangladesh 716 Fidji 443 Liban 3** Libye 318 Népal 295 Birmanie 237 Viêt Nam 230 Indonésie 212 Malaisie 207 Syrie 169 Palestine 161 Autres 1,851 Total 24,616

Évaluation des pays d'accueil

Chaque année, le USCRI produit le World Refugee Survey et évalue les 60 pays comptant le plus grand nombre de réfugiés. L’évaluation des pays du USCRI est fondée sur quatre critères :

Le refoulement / protection physique, qui est le maintien de la sécurité des réfugiés et ne pas les forcer à retourner aux endroits où ils craignent la persécution ;

La détention, qui est ne pas les détenir pour être réfugiés ou pour exercer leurs droits ;

La liberté de circulation et de séjour, qui leur permet de vivre et de se déplacer là où ils le choisissent plutôt que de les confiner dans des camps ou dans des endroits restreint ;

Le droit de subvenir à leurs besoins, ce qui permet aux réfugiés de travailler pour des salaires, de pratiquer des professions, et de gérer des entreprises.

Tous les critères d’évaluation du USCRI sont tirés de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés. Selon le USCRI, les pires pays pour les réfugiés en 2007 étaient le Bangladesh, la Chine, l'Inde, l'Irak, le Kenya, la Malaisie, la Russie, le Soudan, et la Thaïlande. En revanche, le Bénin, le Brésil, et le Gabon ont reçu d'excellentes notes à tous les critères du système de classement du USCRI.

Réfugiés au XX siècle

Au temps de la guerre froide, les demandeurs d'asile politique venaient surtout des pays du bloc soviétique. Mais depuis ces dernières années, on assiste à une "mondialisation" du phénomène des réfugiés politiques. Partout éclatent des conflits de frontières, des guerres civiles ou des guerres de libération. Régimes dictatoriaux ou fanatismes religieux entraînent fatalement la résistance des minorités victimes de la répression. La multiplication de ces points névralgiques fait affluer de toutes parts les exilés pourchassés par le pouvoir en place ou ruinés par les destructions.

Réfugiés au XXI siècle

La crise des réfugiés en Europe fait référence à l'augmentation dans les années 2010 du nombre de migrants - principalement des réfugiés - arrivant dans l'Union européenne via la mer Méditerranée et les Balkans, depuis l'Afrique, le Moyen-Orient et l'Asie du Sud.

Le terme de crise migratoire en Europe est aussi utilisé. Al-Jazeera estime que le terme « réfugié » est plus adapté à la situation que celui de « migrant ». L'agence des Nations-Unies pour les réfugiés indique qu'un migrant part de lui-même pour chercher de meilleures conditions, alors qu'un réfugié est chassé par la guerre, un conflit ou la persécution.

刚果难民

1942二战难民

南亚海啸难民抢接直升机物资

难民，是移民之一类，因某种不可抗的原因，例如战争、天灾等，而被迫迁移居住地，甚至是放弃国籍的人。各国移民法例对于难民问题的处理方法虽不尽相同，但大多时候，会采取“原居地遣返”或给予“政治庇护”。

定义

根据1951年联合国通过的《难民地位公约》第1条的规定，难民是指因种族、宗教、国籍、特殊社会团体成员或政治见解，而有恐惧被**的充分理由，置身在原籍国领域外不愿或不能返回原籍国或受该国保护的人。一些区域性的公约在联合国上述公约的基础上，也对难民问题做了进一步的扩展和细化。例如《关于非洲难民某些特定方面的公约》规定：“难民一词亦适用于由于其居住国或国籍国部分或全部地遭到外来侵略、**、外国统治或出现严重危害公共秩序事件，而被迫离开自己的习惯居住地而在其居住国或国籍国以外寻求避难的任何人。” 国际法确立的对难民的保护的原则主要有两个，即“不推回”原则和“国际团结合作原则”。前者要求，除非有正当理由认为难民有足以危害其所处国家的安全等其他严重情形，任何国家不得以任何方式，将难民驱逐或送回其生命或自由受到威胁的领土边界；后者要求，世界各国在难民的接纳、安置、援助、保护，难民事务开支的分摊以及消除和减少难民的产生的根源方面有责任加强团结与合作。

难民与移民

伪装为难民向移民目标国提出避难申请是非法移民逃避移民审查的常用手段之一，加拿大联邦移民部为此于2012年和2013年分两批公布了美国、英国、日本、墨西哥、以色列等35个“安全国家”名单。凡是已经被列入“安全国家名单”的各国国民在加拿大申请难民时，加拿大将会启动快速审批进程，并且在被拒绝加拿大移民之后不能上诉。 从2013年开始，北朝鲜的“脱北者”再也不能申请在加拿大避难，因为他们在法律上被视为韩国公民，而韩国于当年5月被加拿大移民部标记为“特别关心国家”，以防止落户韩国的“脱北者”伪装成难民进入加拿大。。 2016年1月28日，德国执政联盟宣布将阿尔及利亚、摩洛哥、突尼斯列入“原始地安全国家”名单。这意味着，这3个北非国家的国民向德国提交的难民申请庇护很可能被拒绝。