Passeport de la dynastie Qing, Chine, 1898.

Un passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d'un État à ses citoyens, pièce d'identité permettant à son porteur de voyager à l'étranger. Toute personne sollicitant l'entrée dans un pays autre que le sien, comme touriste, étudiant ou travailleur, doit remplir certaines formalités et solliciter une autorisation. Pour franchir une frontière le passeport est généralement requis, pouvant être couplé à un visa.

Le passeport contient les informations permettant l'identification de la personne telles que les noms et prénoms, le sexe, la date et lieu de naissance, la photographie d'identité, la signature du titulaire et souvent des caractéristiques physiques comme la taille et la couleur des yeux. L'obligation d'intégrer dans des puces des données biométriques est progressivement mise en place dans certains États, notamment ceux de l'Union européenne.

Le passeport a une origine ancienne, mais sa fonction a changé avec l'établissement des États-nations modernes au XIX siècle. Le contrôle des passeports, qui a été allégé lors de la seconde moitié du XIX siècle, a été strictement rétabli lors de la Première Guerre mondiale. Dès la fin de celle-ci, de nouvelles lois rendent permanentes les dispositions temporaires prises lors de la Grande guerre. Ce n'est toutefois qu'après la Seconde Guerre mondiale qu'un système international unifié et harmonisé des passeports émerge. En permettant à la fois d'attester de la nationalité de son porteur et de contrôler les migrations, les passeports sont devenus une pièce maîtresse de la souveraineté étatique. S'ils sont aujourd'hui davantage utilisés pour contrôler les entrées sur le territoire, ils ont pu, à certaines périodes et dans certains pays, être utilisés pour contrôler voire empêcher l'émigration.

Histoire

Origine

Leatherman (en) (« L'homme de cuir »), un vagabond du XIX siècle qui voyageait entre le fleuve du Connecticut et celui du Hudson dans la seconde moitié du XIX siècle. Probablement d'origine lyonnaise, il parlait couramment français et fabriquait lui-même ses vêtements. Les passeports ont souvent été des moyens de répression à l'égard du vagabondage et autres sans-papiers ou « gens sans aveu ».

Une des plus anciennes références au passeport a été faite dans le Livre de Néhémie. Néhémie, un officiel servant le roi Artaxerxès de l'antique Perse en 450 av. J.-C, a demandé la permission de voyager en Judée. Le roi, qui était d'accord, lui donna une lettre adressée « aux gouverneurs de la province par-delà la rivière » leur demandant de le laisser passer à travers leurs territoires.

Le terme « passeport » est très ancien : il remonte au XV siècle et vient de « passe » et « port » : il s'appliquait à l'époque à la libre circulation des marchandises. Son utilisation pour les voyageurs est attestée dès 14**. Le mot proviendrait non pas des ports marins, mais du document médiéval requis pour passer les portes des villes fortifiées. En 1548, la Diète impériale d'Augsbourg oblige la « populace sans maître » à détenir des documents de voyage impériaux pour circuler, à moins de risquer l'expulsion . Le terme de « passeport » (Passporten) aurait été utilisé peu après (en 1570) dans la langue juridique.

Le roi Frédéric-Guillaume I de Prusse (1713-1740) imposa plusieurs lois contre le vagabondage exigeant des passeports, qui devaient être visés dans chaque ville. L'émigration des paysans est alors punie de mort. La doctrine mercantiliste considère en effet la population comme une richesse, et s'emploie donc, avec plus ou moins de succès, à bloquer les flux d'émigration. En Prusse en 1753, une mesure de police impose à tout « voyageur », sauf « officiels de l'armée » ou « autres personnes de qualité », de se prémunir d'un « passeport ».

En France, la révolution a également conduite à des modifications sur les lois relatives au passeport (cf Décret du 1er février 1792 sur les passeports) notamment pour lutter contre l'émigration royaliste.

Au XIX siècle : le contrôle des « classes dangereuses »

Après la Révolution française, l'édit d'octobre 1807 libère du servage tous les Prussiens qui y étaient encore asservis, permettant une grande liberté de circulation. Mais, une semaine avant de déclarer la guerre à Napoléon, Frédéric-Guillaume III promulgue une nouvelle loi, le 20 mars 1813, imposant un régime strict des passeports, qui, selon l'historien John Torpey (1998), donne « aux mesures prises par la France révolutionnaire une allure désordonnée et improvisée » . Ces dispositions furent abrogées après le Congrès de Vienne par la loi du 22 juin 1817 . Celle-ci obligeait toutefois toute personne voulant sortir de Prusse à présenter un passeport. Ces mesures restreignant l'émigration perdurèrent jusqu'au moins le milieu du XIX siècle . En 1820, le gouvernement prussien décide de punir de prison ceux qui incitent à l'émigration . À l'intérieur du pays, les voyageurs n'ont pas besoin de passeport, mais doivent pouvoir certifier leur identité face à la police. À cette fin, le Ministère de la Police délivre sur demande des « cartes d'identité » (Legitimationskarte) .

Le 18 octobre 1850, un « Traité des laissez-passer » est signé entre « tous les États allemands », sauf les Pays-Bas, le Danemark, le Hesse-Hombourg et le Liechtenstein, qui adoucit les formalités nécessaires. Les laissez-passer sont uniformisés, tandis que le visa obligatoire est supprimé. Toutefois, ces laissez-passer ne sont accordés qu'aux personnes « dignes de confiance » et suffisamment riches pour pouvoir subvenir à leurs besoins. Les domestiques, les apprentis itinérants ou autres personnes en quête d'emploi n'y ont pas le droit. Les formalités visent ainsi principalement les « classes dangereuses » . Pour les autres, progressivement les formalités sont allégées, le visa étant supprimé par la Suisse en 1862. En 1865, un traité abolissant la nécessité des passeports, mais conservant celle de pouvoir certifier son identité, est signé entre la Saxe, la Bavière, le Hanovre et le Würtemberg . La Prusse, qui refuse de signer ce traité, pourtant ouvert à « tous les États de la Confédération allemande », négocie sous l'égide de Bismarck une nouvelle loi, en 1867, s'appliquant à la Confédération de l'Allemagne du Nord, qui supprime les formalités de passeport et les visas pour les sujets de la Confédération ainsi que pour les étrangers, et qui interdit les « cartes de résidence » (Aufenthaltstkarten) sur le territoire de la Confédération. Les autorités conservent toutefois le droit de vérifier l'identité des voyageurs. Mais la loi de 1867, débattue en septembre au Reichstag, se distingue surtout du traité de 1865 en éliminant les restrictions visant les classes populaires.

Toutefois, la loi de 1867 permet aussi le rétablissement du contrôle des passeports pour des raisons liées à l'ordre public, ce qui est fait dès 1878, afin de mieux contrôler le mouvement socialiste naissant. En 1879, l'Empire impose des formalités de passeport aux migrants venant de Russie. 30 000 Polonais sont déportés hors de Prusse (en) à partir de 1885. Les passeports deviennent obligatoires à partir de 1894 pour les étrangers venant en Allemagne, tandis que les ouvriers étrangers se voient imposer en 1908 une carte d'identité (Legitimationswang). L'Agence des Ouvriers Agricoles Allemands (Deutsche Feldarbeiterzentrale), fondée en 1905, est chargée de les contrôler.

De la « Belle époque » à l'entre-deux-guerres

Les formalités de passeport sont progressivement allégées, sans disparaître complètement, à la fin du XIX siècle, à la faveur du régime du laissez-faire. Les diverses lois ne sont plus guère appliquées, sauf en ce qui concerne le contrôle des ouvriers étrangers (que ce soit dans l'Empire allemand, ou en France, avec le décret du 2 octobre 1888 et la loi du 8 août 1893). L'Italie promulgue en 1901 une loi qui oblige les émigrants italiens à se munir de passeport. Plutôt qu'empêcher l'émigration, considérée comme soupape de sûreté, cette loi vise plutôt à s'assurer que ceux qui immigrent aux États-Unis ne soient pas rejetés par ces derniers, qui ont imposé un certain nombre de contrôles dès la fin du XIX siècle.

Dès août 1914, tous les États rétablissent des formalités strictes qui perdurent tout au long de la Première Guerre mondiale, et qui sont rendues permanentes par la suite. Celles-ci ont à la fois pour objectif de surveiller les étrangers, et d'empêcher les nationaux d'échapper à la conscription.

Le Royaume-Uni promulgue d'abord l'Aliens Act de 1905 (en), qui rétablit les formalités de l'Aliens Restriction Act de 1836, qui n'étaient plus guère appliquées : tout étranger entrant sur le territoire national doit donc présenter au douanier « tout passeport en sa possession », et, le cas échéant, à faire la preuve de sa nationalité britannique (et donc se munir aussi d'un titre d'identité attestant de sa qualité de sujet britannique (en)). La loi de 1905 est combattue, sans succès, par les libéraux de Manchester. En août 1914, Londres promulgue de façon simultanée le British Nationality Act et le Status of Aliens Act. Ces contrôles et restrictions, à l'origine temporaires, sont rendues permanentes par l'Aliens Order de 1920. Celui-ci rend quasi-obligatoire le port d'un passeport à tout citoyen britannique désirant retourner au pays.

Couverture d'un passeport Nansen, mis en place pour les réfugiés et les apatrides.

De même, dès le début de la guerre, la France rétablit les formalités de contrôle des passeports, tombés en désuétude (sauf pendant la Commune de 1871). En avril 1917, deux décrets promulgués par le gouvernement Clemenceau imposent aux étrangers le port d'une carte d'identité.

L'Empire allemand contrôle dès le 31 juillet 1914 ceux qui entrent sur le territoire, avant d'étendre cette mesure à ceux qui en sortent.

Par le décret du 6 août 1914, l'Italie empêche à tous ses nationaux en âge d'effectuer leur service militaire d'émigrer. Les formalités de passeport pour les candidats à l'émigration sont renforcées en mai 1915. L'année suivante, le décret du 16 mars 1916 suspend complètement l'émission de passeports pour les voyages à l'étranger, et le passeport interne, évoqué dans la loi sur la sécurité publique de 1889, est rétabli. L'Italie, qui avait jusque là permis aux étrangers d'entrer sur le territoire national sans contrôle, effectue un virage spectaculaire à la faveur de la guerre.

De provisoires, ces dispositions sont rendues permanentes aux lendemains de la guerre. L'Allemagne les entérine par un arrêté de juin 1919, le Royaume-Uni par l'Aliens Order de 1920. Les Italiens obligent les émigrants à posséder un passeport (décret de mai 1919), disposition qui vise plutôt à protéger les migrants contre les mesures de contrôle adoptées par les États-Unis et autres États accueillant la main-d'œuvre italienne.

Les États-Unis, qui avaient obligé, par l'arrêté du 15 décembre 1915, les immigrants à se faire viser le passeport par des fonctionnaires américains avant leur départ, entérinent cette disposition par une loi le 22 mai 1918. Une nouvelle loi, en 1919, étend ces dispositions au temps de paix. Les quotas d'immigration (loi de 1921, loi Johnson-Reed de 1924, etc.) imposent aux migrants de justifier de leur nationalité, et donc d'obtenir un passeport ou certificat d'identité. La loi de 1924 oblige aussi à ceux-ci de se faire viser le passeport avant leur départ. Enfin, Washington créé en 1924 la police fédérale des frontières (Border Patrol).

En 1922, l'Office international Nansen pour les réfugiés, qui dépend de la Société des Nations, met en place le passeport Nansen pour les réfugiés russes, devenus apatrides par le décret soviétique du 15 décembre 1922, le nouveau système international des passeports rendant sinon impossible leurs déplacements. Ce système est étendu aux Arméniens qui fuient le génocide en mai 1924, puis, en 1933, aux Assyriens et minorités fuyant l'ex-Empire ottoman.

L'Allemagne nazie et l'Italie fasciste établissent des formalités strictes, visant les étrangers, les juifs, les vagabonds (le Wanderbuch), etc.

Après 1945

Ce n'est qu'après la Seconde Guerre mondiale que les formalités de passeport ont été véritablement uniformisées dans le système international. La décision du Canada, en 1946, d'édicter ses propres dispositions concernant la nationalité canadienne, bouleverse le système des passeports à l'intérieur du Commonwealth. Les sujets britanniques (en) de la Couronne doivent ainsi choisir entre la nationalité du dominion où ils vivent, ou devenir « citoyen du Royaume-Uni et des colonies (en) » (CUKC), statut créé par une loi de 1948.

En 1966, le Pacte international relatif aux droits civils et politiques consacre le droit de chacun de quitter son pays, réaffirmé, en même temps que le droit pour tout national d'entrer librement dans son pays, dans le quatrième protocole de la Convention européenne des droits de l'homme (art. 12-4; non ratifié par le Royaume-Uni en raison d'un droit de la nationalité spécifique et créant une nationalité britannique de second rang, n'ayant pas la citoyenneté ni le droit de résider au Royaume-Uni, pour certains sujets des ex-colonies).

En France

Lorsqu'il revient sur les monopoles commerciaux créés par Colbert, Louis XIV délivre dès 1669 des autorisations de commerce à certains ports, dont celui de Nantes, et qui ne relèvent que du bon vouloir royal, appelés « passe-ports ». C'est l'époque où sont créés dans chaque colonie des postes de gouverneur et d'intendant, la compagnie des Indes occidentales étant dissoute en 1674 par Louis XIV.

Des certificats étaient ainsi utilisés dès l'Ancien Régime, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion.

Les passeports sont abolis au début de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois (décret du 1 février 1792, décret de la convention nationale du 7 décembre 1792 qui permet à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991 ), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués.

La France a notamment utilisé le système du livret ouvrier tout au long du XIX siècle. La loi sur les nomades du 16 juillet 1912 (soutenu en particulier par Pierre-Étienne Flandin) oblige aussi ces derniers à se munir d'un « carnet anthropométrique ». Selon l'art. 8 du décret d'application de 1913 :

« Il doit, en outre, recevoir le signalement anthropométrique qui indique notamment la hauteur de la taille, celle du buste, l’envergure, la longueur et la largeur de la tête, le diamètre bizygomatique, la longueur de l’oreille droite, la longueur des doigts médius et auriculaires gauches, celle de la coudée gauche, celle du pied gauche, la couleur des yeux : des cases sont réservées pour les empreintes digitales et pour les deux photographies (profil et face) du porteur du carnet. »

On impose en 1917 le port obligatoire de la carte d'identité à tous les étrangers, celle-ci ne devenant obligatoire pour tous que sous Vichy, avec la loi du 27 octobre 1940.

En 1969 le livret de circulation est mis en place.

Passeport interne, restrictions à l'intérieur d'un pays

Un passeport sert généralement à circuler à l'extérieur de son pays d'origine ou du moins pour passer les frontières entre États. Cependant, certains pays ont pu rendre obligatoire un document de voyage pour limiter ou contrôler la circulation des personnes sur leur territoire.

Outre la Prusse ou la France avec le livret ouvrier et le livret de circulation entre autres, le plus célèbre fut sans doute l'Union soviétique, repris en partie par la Russie contemporaine, qui avec le propiska (système d'enregistrement du lieu de résidence) unifie les méthodes de contrôle étatique des déplacements sur son territoire. Le décret du 27 décembre 1932, qui institue le propiska pour les citadins, visait en grande partie à prévenir l'exode rural de paysans affamés à la suite de la famine consécutive au Premier plan quinquennal (1928-1933). Un citoyen soviétique devait par exemple pouvoir justifier sa présence à Moscou à l'aide d'un document officiel. La fraude était massive, en partie en raison de l'attrait de la capitale, mais surtout en raison de la complexité du système, conduisant à un fractionnement de l'entité territoriale. Le contrôle de la mobilité interne et les documents officiels à cet usage existaient déjà dans l'Empire russe (par exemple le podaroshna, dont est doté le héros de Jules Verne, Michel Strogoff), mais la loi de 1932 innova en instituant un titre d'identité unique sur tout le territoire soviétique.

En Chine subsiste le huji, tandis que le programme Détention et Rapatriement, officiellement mis en place de 1982 à 2003, servait à contrôler les migrations internes et éviter un trop important exode rural.

L'Afrique du Sud avait mis en place, à l'époque de l'apartheid, les Pass laws (en) dès 1923, obligeant les Noirs sud-africains à se munir d'un titre d'identité afin de pouvoir se mouvoir.

L'Italie fasciste, elle, supprimait les passeports des citoyens soupçonnés d'être des opposants au régime. L'exil intérieur (confinato) a ainsi été la solution de rechange à l'exil pour de nombreux opposants — voir Carlo Levi, Le Christ s'est arrêté à Eboli, 1945.

Caractéristiques du passeport moderne

Format

Le passeport est un document présenté sous la forme d'un livret à couverture cartonnée avec plusieurs pages permettant d'y inscrire les visas et tampons propres aux formalités douanières. Le modèle européen comporte 32 pages papier. La couverture indique un symbole national, le nom du pays émetteur et la mention du type de document (passeport, passeport diplomatique, etc.). Il peut également faire apparaître un petit symbole indiquant que c'est un passeport électronique.

Le format du passeport suit la norme ISO/CEI 7810, ID-3 soit 125 x 88 mm. Le numéro du passeport est perforé sur toutes les pages du passeport. En vue de compliquer sa falsification, le passeport est doté de plusieurs systèmes de sécurité difficiles à reproduire tels que filigrane, hologramme ou papier irisé.

Données personnelles

Le passeport comporte des mentions obligatoires suivant les réglementations internationales. Dans l'exemple français, selon le décret n° 2001-185 du 26 février 2001 relatif aux conditions de délivrance et de renouvellement des passeports, le passeport comprend :

Le nom patronymique, les prénoms dans l'ordre de l'état civil, la date et le lieu de naissance, le sexe, la couleur des yeux, la taille, le domicile ou la résidence ou, le cas échéant, la commune de rattachement de l'intéressé, et, si celui-ci le demande, le nom dont l'usage est autorisé par la loi ;

L'autorité de délivrance du document, sa date de délivrance, sa durée ainsi que sa date limite de validité, le nom du représentant de l'autorité qui l'a délivré ;

Le numéro du document ;

La photographie et la signature du titulaire ainsi que la signature du représentant de l'autorité qui a délivré le document.

Passeport électronique

Le morceau à trouver dans les passeports britanniques.

Afin de mieux sécuriser les données et éviter les falsifications, les États mettent en place dans les années 2000 le passeport électronique. Ce passeport inclut un composant électronique ou puce électronique, dont la lecture se fait sans contact.

En France le décret n° 2001-185 est abrogé au 31 décembre 2005 lors de la mise en place du passeport électronique - déployé à partir de mai 2006. Selon le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques, le passeport électronique comporte :

le nom de famille, les prénoms dans l'ordre de l'état civil, la date et le lieu de naissance, le sexe et, si l'intéressé le demande, le nom dont l'usage est autorisé par la loi ;

la couleur des yeux, la taille ;

la nationalité ;

le domicile ou la résidence ou, le cas échéant, la commune de rattachement de l'intéressé ou l'adresse de l'organisme d'accueil auprès duquel il est domicilié ;

la date de délivrance et la date d'expiration du document, ainsi que l'autorité qui l'a délivré ;

le numéro du passeport.

Le passeport comporte également la signature manuscrite et l'image numérisée de leur titulaire.

La puce électronique contient ces mêmes données à l'exception de la signature.

La zone de lecture optique comprend les informations suivantes : le nom de famille, le ou les prénoms, le sexe, la date de naissance et la nationalité du titulaire, le type de document, l’État émetteur, le numéro du titre et sa date d'expiration.

Selon les normes internationales de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), la transition vers les passeports électroniques devra être achevée en 2015.

Passeport biométrique

À ces normes minimales de l'OACI, certains États ont ajouté l'exigence d'intégrer aux passeports électroniques des données biométriques, notamment la photographie numérisée du visage et deux empreintes digitales, également stockées sur la puce électronique. Ainsi depuis juin 2009, tous les passeports qui sont délivrés en France sont des passeports biométriques. Ils contiennent des données relatives à l'état civil comme précédemment, la puce électronique contient également « l'image numérisée des empreintes digitales de deux doigts » suivant le décret n° 2008-426 du 30 avril 2008.

Types de passeport

Le passeport est délivré à titre individuel, sans qualificatif il est de type international. Des passeports internes existent néanmoins pour voyager au sein de certains pays.

Des types particuliers de passeport international peuvent exister tels que le passeport diplomatique qui est délivré aux personnes susceptibles de représenter diplomatiquement un État à l'étranger : ambassadeurs, membres du Gouvernement, chefs d'État, etc. Le passeport de service et le passeport de mission sont délivrés aux personnes n'ayant pas droit au passeport diplomatique mais accomplissant des missions ou étant affectés à l'étranger pour le compte du Gouvernement.

Il existe aussi un passeport d'urgence, dont la validité est d'un an.

Le laissez-passer de l'ONU, bien que n'étant pas un passeport, peut être utilisé en tant que document de voyage.

Depuis le 1 octobre 2004, les animaux domestiques (chiens, chats, furets …) doivent être munis du passeport animalier pour voyager librement au sein de l'Union européenne. Ce passeport s'obtient auprès de son vétérinaire.

Durée de validité

La durée de validité dépend du type et de l'âge du titulaire, elle est généralement de dix ans, réduite à cinq ans pour les mineurs. Le passeport de service et le passeport de mission ont une durée de validité de cinq ans.

Certains pays demandent au voyageur de disposer d'un passeport valide encore six mois au delà de la date du séjour ou trois mois dans les pays de l'Union Européenne.

Lors de la remise d'un nouveau passeport il faut généralement restituer l'ancien sauf s'il comporte un ou des visas toujours valides.

Délivrance

Les conditions de délivrance du passeport sont propres à chaque État. La plupart des pays délivre un unique passeport par citoyen en faisant la demande, certains pays délivrent toutefois des passeports familiaux.

Coût

Le coût de délivrance d'un passeport est variable selon les pays. À titre indicatif, en France, il est de 86 euros, auquel il faut ajouter trois euros si la photographie est prise en mairie.

Règlementation

Normes de l'OACI

Au niveau international, la partie électronique du document répond aux spécifications définies par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) dans le DOC9303, Partie 1, Volume 2, rédigé après les attentats du 11 septembre 2001. Ce document, cependant, n'oblige pas à émettre des passeports biométriques, mais seulement des passeports lisibles à la machine (machine-readable passports (en), MRP), faisant appel à la reconnaissance optique de caractères (un certain nombre d'informations relatives à l'état civil étant inscrites sur la bande magnétique). Les 192 États membres de l'ICAO doivent, selon ces normes, émettre des MRP à partir d'avril 2010, tout passeport non lisible à la machine devant expirer en 2015. En août 2010, environ 170 États répondaient à ces normes ; les États-Unis ont fortement poussé à leur adoption rapide en rendant obligatoire ces passeports aux voyageurs voulant et pouvant bénéficier du Programme d'Exemption de Visa. Par ailleurs, seuls seize États (dont, par exemple, l'Allemagne) participent à l'ICAO Public Key Directory, système international permettant de vérifier l'intégrité des puces et de s'assurer qu'elles n'ont pas été modifiées ni échangées, en activité depuis début 2007.

Passeport avec en bas les caractères lisibles à la machine.

Les données à stocker dans la puce électronique sont d'une taille comprise entre 32 et ** kilooctets.

Le mécanisme de base qui permet d'améliorer la sécurité du document via le support de l'électronique est l'Authentification Passive, permettant schématiquement de signer les données associées au porteur du passeport (données textuelles [Nom, Prénom, Sexe, Numéro de document, etc….], image faciale, empreintes digitales).

D'autres mécanismes sont également disponibles de manière optionnelle, tels le Contrôle d'accès basique (en) qui permet en principe de prévenir l'espionnage de la liaison entre lecteur sans-contact et passeport et donc l'accès au passeport à l'insu du porteur ; l'Authentification active permet de prévenir le clonage du document.

Règlement européen

Le règlement (CE) n 2252/2004 du Conseil européen du 22 décembre 2004 « établissant des normes pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les États membres » introduit les éléments biométriques dans le passeport. Il prévoit la prise des empreintes digitales de toute personne demandant un passeport pour un État membre de l'Union européenne.

Tous les États de l'UE n'ont toutefois pas encore intégré ce règlement, qui est lié au Système d'information Schengen II. Le Royaume-Uni (en) s'est ainsi limité à la photographie numérisée, refusant de prendre les empreintes digitales du porteur. Pour ces passeports, il est prévu qu'un nouveau mécanisme de sécurité, le « contrôle d'accès étendu (en) », soit utilisé.

En Europe, l'espace Schengen dispense les personnes de la nationalité des pays membres à devoir disposer d'un passeport pour franchir les frontières.

En France

En France, le passeport est délivré, sans condition d'âge, à tout Français qui en fait la demande.

Le passeport biométrique est déployé en France depuis le 30 juin 2009. La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le mot « passeport » souligné sur la couverture. Lors de sa demande de passeport, la personne dépose huit empreintes et les deux empreintes les plus exploitables sont conservées. Au premier mai 2014, plus de quinze millions de passeports biométriques ont été délivrés en France.

Ce type de passeport permet de passer les sas de sécurité des aéroports, de type Passage automatisé rapide aux frontières extérieures (PARAFE) grâce à l'empreinte digitale du porteur.

Le passeport français est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

Si dans un premier temps, dans les 2000 mairies équipées de ce matériel, il était possible pour le citoyen de se faire prendre en photo, deux ans après la mise en œuvre du nouveau passeport, près de la moitié des maires avaient supprimé l'appareil photo du dispositif. Leur but dans cette action était de préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie, exploitants de cabines et photographes. En mars 2011, l'article 16 de la Loi d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure officialise cette pratique, et ne rend possible le recueil de la photographie par les mairies que si celles-ci étaient équipées au 1 janvier 2011. Dans tous les cas, le demandeur peut, s'il le désire, fournir lui-même les photographies.

La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne, par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention.

Galerie

Couverture d'un passeport abkhaze

Couverture d'un passeport albanais

Couverture d'un passeport allemand

Couverture d'un passeport américain

Couverture d'un passeport australien

Couverture d'un passeport belge

Couverture d'un passeport brésilien

Couverture d'un passeport canadien

Couverture d'un passeport chinois

Couverture d'un passeport espagnol

Couverture d'un passeport grec

Couverture d'un passeport hongrois

Couverture d'un passeport indien

Couverture d'un passeport irlandais

Couverture d'un passeport islandais

Couverture d'un passeport israélien

Couverture d'un passeport italien

Couverture d'un passeport japonais

Couverture d'un passeport kazakh

Couverture d'un passeport libanais

Couverture d'un passeport liechtensteinois

Couverture d'un passeport lituanien

Couverture d'un passeport macanais

Couverture d'un passeport malaisien

Couverture d'un passeport malgache

Couverture d'un passeport marocain

Couverture d'un passeport mauritanien

Couverture d'un passeport mexicain

couverture d'un passeport mongol

Couverture d'un passeport néerlandais

Couverture d'un passeport nigérien

Couverture d'un passeport norvégien

Couverture d'un passeport polonais

Couverture d'un passeport roumain

Couverture d'un passeport russe

Couverture d'un passeport serbe

Couverture d'un passeport singapourien

Couverture d'un passeport slovaque

Couverture d'un passeport sud-coréen

Couverture d'un passeport suisse

Couverture d'un passeport tchadien

Couverture d'un passeport tchèque

Couverture d'un passeport taïwanais

Couverture d'un passeport transnistrien

Couverture d'un passeport turc

Couverture d'un passeport ukrainien

各国护照封面的颜色

护照或护证是一个国家的政府发放给本国公民或国民的一种旅行证件，用于证明持有人的身分与国籍，以便其出入本国及在外国旅行，同时亦用于请求有关外国当局给予持照人通行便利及保护。

护照关系到在国外所受合法保护的权利与进入本籍国的权利。护照上通常有持有者的照片、签名、出生日期、国籍和其它个人身分的证明。许多国家正在开发将生物识别技术用于护照，以便能够更精确地确认护照的用户是其合法持有人。

如今国际间旅行通常要求出示护照，但也有例外的情况。护照实际上仅仅是一种国际认可的用来对旅行者身份鉴定的手段。而这样的鉴定要求在很多情况下或针对某些旅行者可以免除。例如现在美国公民凭驾照即可进入墨西哥，而欧盟国民在欧盟内部旅行也不需要护照。

同样的，护照在一个国家内部也可以被当成身份证件而使用。

国际民航组织已经就护照的标准格式和特点给出了指导文档。

最近有许多关于在护照中采用生物识别技术以改进身份识别安全的讨论，美国在911事件后已经针对27个免签证国家要求启用含有此种技术的护照，它是通过一张RFID卡片来存储生物信息。

中华人民共和国护照被剪角后即被认为无效，即使该证件仍在有效期内。2014年起，公安部出入境管理局添加便利中国公民出入境措施中，不再以剪角作为废弃的手段。

历史

中国清朝时的护照 以中国历史上为例，不同历史时期有不同的称呼，例如称为符、传、过所、公验、度牒、路证、通关文牒、安全证书、通行证、暂住证等。到了清朝，根据通行证件的证明身份、提请边境关防检查机关予以“保护”和“关照”、给予通行的便利和必要的协助之功能，将“PASSPORT”一词，于1845年首次译为“护照”，并沿用至今。 西方观点，护照的西方称呼「Passport」并不是来于「seaport」（海港），而是来于中世纪用于通过城墙大门（「porte」）的文书。在中世纪的欧洲，一些文档可以由当地的统治机关颁发给旅行者，一般包括持有者被允许通过城镇的名单。这种制度延续到法国，直到1860年。在这段时间，护照并不是旅行到海港的必须，这关系到自由贸易，但是从海港到内陆城填则需要护照。早期的护照经常(但不总是)包含持有者体貌特征的描述，照片是直到20世纪初才被添加上去的。 在二战后，国际联盟、联合国和国际民航组织，颁布了在护照的设计和特征的指导标准，这些指导很大方面上形成了现代的护照。近几年则有MRP（Machine Readable Passport, 可机读护照）统一规定持照人数据页在封面内侧页，并有可利用扫描方式让电脑判读的数据，以节省移民暨出入国管理人员查验证照时的时间。

类型

普通护照：发放的对象是普通公民。

外交护照：发放的对象是外交官和外交代表、或者是根据某些国家法规而发放给该国的公务员。持有外交护照并不自动享有外交豁免权。持有外交护照，同时在一些国家会给予不同于非外交护照的签证礼遇。另外，大多数国家的元首到别国进行访问时，若不持用护照时，会由该国外交部部长签发「元首通行状」供元首及其陪同出访的配偶使用，此通行状会记载访问国家的国名及出访事由，不需事先申请签证，可获礼遇免除通关及证照查验进程，仅会由邀访国另行盖印以兹证明，因此在每次出访前必需签发一份新的元首通行状，出访完成后交由外交部归档列为政府文件。。

公务护照：发放的对象是政府派出运行公务的雇员（或者技术和行政人员），因为他们不具有外交官资格或维也纳公约认可的外交身分。持有公务护照，在一些国家会有不同于普通护照的签证礼遇。

特殊护照：发放的对象是高级政府官员和他们的随从，作为对其免除签证要求的官方许可。

集体护照：在某些情况，如学校团体旅行，同团的所有儿童在旅行期间共用一本集体护照。

外国人护照：某些国家发给没有公民身份的居民的护照。

国内护照：某些国家为管控本国人口迁徙而发行使用。例如沙特阿拉伯的iqama，中国大陆的户口登记制度，还有实行计划经济的苏联，是一种为监控人口流动情况而发行的内部护照。

加急护照或临时护照：发放给那些原先护照遗失或失窃但急需出国旅行的人。

商务护照：发放给那些频繁旅行的人，这种护照的页数较普通护照的多。

联合国通行证（Laissez-passer）：联合国和各专门机构根据《联合国特权和豁免公约》和《专门机构特权和豁免公约》向本机构的职员颁发一种具有护照效力的身份证件。有红皮通行证和蓝皮通行证两种，其效力分别相当于外交护照和公务护照。「Laissez-passer」是法文「请予通行」之意（注：联合国部分机构设立在使用法文的巴黎和布鲁塞尔，以及法国之常任理事国地位，法文亦为联合国官方语言之一。）。

家庭护照：是一种只发放给家庭（家长和儿童）而不是个人的护照，美国政府已经不再发放此种护照。

难民旅行证：某些国家的政府根据1951年7月28日联合国《关于难民地位的公约》第28条及1967年1月31日《难民地位议定书》的规定颁发给合法在其领土内居留的难民的旅行证，供持证人到发证国领土以外旅行。

国际民航组织标准

国际民航组织(ICAO)提供了护照规格的标准化建议，如今被大部分国家政府所采用。护照的大小需要符合 ISO/IEC 7810 标准，即 125x88 毫米，B7 规格。

特别情况

国际旅行不需护照的情况 护照通常在国际旅游中都必须要用到，通常在跨国与国的边境时需要使用。但是有些时候，某些国家的公民出境到另外一个国家时，由于国与国订立了某些契约（如欧盟），可能就无需出示护照，但可能会以其他身份证明文档来证明身份，如驾驶执照，个人身份证，护照上的签证。 国内旅行需要护照的情况 某些国家，例如实行或曾实行计划经济的国家，为了监控人口流动或管控人民迁徙，要求人民在国内旅行或迁徙时，申请并持有国内护照。例如苏联。 由于英国的殖民地与国籍法复杂，在大不列颠与属地之间，或英国各属地之间旅行，也常需要护照。 1963年沙巴和砂拉越与新加坡和马来亚共同参组马来西亚联邦时，依据各方事前同意的决议，沙巴和砂拉越两州可保有原先独立的边境管制。西马来西亚人民进入沙巴或砂拉越，以及两州之间相互旅行，均需检查护照，但沙巴、砂拉越人民进入西马来西亚时则不需检查护照。 中国由于历史及领土现状，有若干不同的行政及边境控制区域，也因此常需要在非国际的旅行时使用护照。详见下面的各国特别情况。 中华民国 中华民国自1955年2月后的管辖领土仅含**、澎湖、金门、马祖、东沙群岛和南沙群岛及其它岛屿，但宪法上的领土仍有中国大陆（今中国大陆大部份领土分属中华人民共和国与蒙古人民共和国所实际管辖）的主权。 因此，尽管中华民国、中华人民共和国与蒙古国三国之间存在各自独立的法制与边境管制，中华民国与中华人民共和国均不认为双方旅行为国际旅行，均不在对方护照上注记或盖章。 中华民国国民前往中华人民共和国，须持用「**」或「中华人民共和国旅行证」在中华人民共和国入境。 中华民国国民前往蒙古国（原蒙古地方）时，需要向驻台北乌兰巴托代表处申请签证。 中华人民共和国 中华人民共和国不承认1949年后中华民国的存在，并主张**（指中华民国自由地区）是中华人民共和国一部分。但事实上对该地没有任何实际统治。而中华人民共和国公民前往中华民国，亦须持用替代护照的「**」在中华人民共和国出境，并持用「**」在中华民国入境。 香港 在中华人民共和国一国两制原则下，根据基本法，有签发护照、进行入境管控、与外国订定单独签证协定等权力。中国大陆、香港、澳门之间有各自的边境控制。香港居民进入澳门，需于两地边防出示香港居民身份证（有'*','***','R'的香港居民身份证）或回港证；澳门居民进入香港，则需于两地边防出示澳门居民往来香港特别行政区旅游证（非永久性居民及其他人士）或澳门永久性居民身份证。港澳居民中的中国公民前往中国大陆，则不得持港澳特区护照，除需于港澳边防出示上述港澳地区的证件外，还需要于中国边防出示「港澳居民来往内地通行证」（旧为「港澳同胞回乡证」）或「中华人民共和国旅行证」或「中华人民共和国出入境通行证」。中国居民前往香港或澳门，需要往来港澳通行证（俗称双程证）或者前往港澳通行证（俗称单程证，前往港澳地区定居使用），定居外国的中国大陆居民而无往来港澳通行证者，需要在中国驻外领事机构申请进入许可；经港澳过境至其他国家者，可用中华人民共和国护照，在香港逗留不超过7天、澳门逗留不超过7天。