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词典释义:
royalties
时间: 2024-03-02 05:58:15
[rwajalti]

n. f 复数<英> 1(应付给外国发明者的)专利权使用费, 权使用费2(石油公司应付的)石油采地使用费; 油管铺设地使用费

词典释义
n. f
复数<英> 1(应付给外国发明者的)专利权使用费, 权使用费
2(石油公司应付的)石油采地使用费; 油管铺设地使用费
近义、反义、派生词
近义词:
redevance
联想词
redevance 租金,佃租,债务; dédommagement 赔偿; rémunération 报酬,酬劳,酬金; payer 支付,缴纳; versement 支付,付; droits 权利; copyright 版权,著作权;
原声例句

« Vous devriez aller écrire votre nom chez elle, un jour de cette semaine, me dit Mme Swann ; on ne corne pas de bristol à toutes ces royalties, comme disent les Anglais, mais elle vous invitera si vous vous faites inscrire. »

“这个星期里,您挑一天去她府上写个名字”,斯万夫人对我说,“对这些英国人所称作的皇族,还不能使用名片,不过,您留下名字的话,她会邀请您的。”

[追忆似水年华第二卷]

例句库

Ne plus avoir à verser de royalties pour les produits informatiques, l'électronique grand public, le téléphone mobile, est donc d'une importance cruciale.

而现在不用为IT产品,公众电子产品,移动电话缴纳专利费,因此(发展带有自主产权技术产品)是至关重要的。

Par souci de clarté, il a été convenu que, dans la version anglaise, la première phrase du paragraphe 39 fasse référence aux “royalties” et non aux “receivables”.

一致认为在第39段的第一句中,为了明确起见,应当提及“使用费”,而不是“应收款”。

Par ailleurs, les documents présentés laissaient entendre que les royalties n'avaient pas été effectivement versées par le requérant qui n'a soumis aucune autre preuve établissant qu'il ait effectivement subi une perte résultant directement de l'invasion et de l'occupation du Koweït par l'Iraq et correspondant au montant réclamé.

而且,提交的文件显示,索赔人实际并未支付索赔的专利权使用费。 索赔人未提交任何其他证据证明除了索赔的款项外,伊拉克入侵和占领科威特直接导致他遭受了实际损失。

法语百科

Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service.

Le terme redevance est la traduction recommandée en France pour l'anglicisme royalty (plural : royalties) parfois utilisé.

Au Québec, selon l'Office québécois de la langue française, « royautés » serait reconnu comme l'équivalent de l'anglais royalties dans deux contextes :

  1. En droit (brevets) :
    • Royautés : Somme que l'utilisateur d'un brevet doit verser à l'inventeur et qui est proportionnelle au nombre d'objets fabriqués.
  2. En économie politique et sociale (prix et valeur des richesses) :
    • Royautés : Redevance payée par une entreprise à l'État dont elle exploite les ressources naturelles ; forces hydroélectriques, forêts, gisements miniers ou pétroliers, etc..

Redevance - Taxe - Impôt

Les États (les collectivités territoriales, etc.) peuvent percevoir des redevances et des taxes, qui se distinguent des impôts par le fait qu'on ne les paye que si on consomme le service associé (par exemple la redevance audiovisuelle, qui est une taxe, en France ; ou encore les redevances pour l'occupation temporaire du domaine public).

La redevance se distingue d'une taxe en ce que la première est un prélèvement non obligatoire payé par l'usager d'un service (ex. ticket de musée), quand la deuxième est un prélèvement obligatoire au profit d'un service public déterminé duquel le débiteur de la taxe est usager (taxe sur les ordures ménagères, par exemple). Le nom donné au prélèvement ne correspond pas toujours à cette définition : ainsi la taxe sur la valeur ajoutée n'est associée à aucun service précis et, en France, la redevance audiovisuelle est perçue comme une taxe. Le contentieux au sujet d'une taxe se fera toujours devant le juge administratif alors que le contentieux sur une redevance pourra aller devant la juridiction administrative ou judiciaire selon que sera mis en cause un service public administratif (SPA) ou un service public industriel et commercial (SPIC).

Les redevances versées par les entreprises en fonction des brevets qu'elles utilisent interviennent dans le calcul de la valeur immatérielle de ces entreprises, au passif.

En application du principe pollueur-payeur, certaines redevances fonctionnent comme des écotaxes. C'est par exemple le cas dans le domaine de l'eau en France pour les redevances pour protection du milieu aquatique dues à l'Agence de l'eau pour prélèvement sur la ressource. En particulier la redevance pour pollution diffuse à laquelle est assujettie « toute personne distribuant les produits visés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime en vertu de l'agrément visé à l'article L. 254-1 du même code » : « L'assiette de la redevance est la masse de substances classées, conformément aux catégories définies pour l'application de l'article L. 4411-6 du code du travail, comme très toxiques, toxiques, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction ou dangereuses pour l'environnement, contenues dans les produits mentionnés au I. » Il existe aussi une redevance pour l'usage « alimentation en eau potable ».

中文百科

版税,又称版权使用费,是知识产权的原创人或版权持有人对其他使用其知识产权的人所收取的金钱利益。使用拥有版权、特许权、著作权、商标、专利等知识产权的人士便可能需要付版税。一般而言,为了能够取得复制或演出作品的权利,即会支付给作品发明者或创作者款项作为版税。

对于版权持有人而言,版权使用费是一种收入。在多数的国家,此项收入都要支付税赋的,形式是预扣所得税。

法法词典

royalties nom commun - féminin ; pluriel

  • 1. droit somme versée (au propriétaire) par l'utilisateur de droits de propriété industrielle ou de droits d'exploitation d'une œuvre (anglicisme) [Remarque d'usage: recommandation officielle: "redevance"] Synonyme: redevance

    une marque qui rapporte des millions de francs de royalties à une entreprise

  • 2. taxe (due par un exploitant de ressources naturelles au pays qui les détient) (anglicisme) Synonyme: redevance

    une région qui touche des royalties sur l'or extrait de son sol

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