Courtier Codes IDEO (France) 100461 ROME (France) C1103

Le courtier est le professionnel effectuant l'activité de courtage (brokerage pour les anglophones). Par son action, il sert d'intermédiaire pour une opération, le plus souvent financière, entre deux parties. Le courtage est réglementé dans de nombreux pays, afin de protéger les intervenants sur le marché.

Courtier en crédits

(IOBSP ou IOB)

Le courtier en crédits est l'un des statuts d'IOBSP, professionnels de la distribution bancaire. C'est un professionnel, indépendant des établissements de crédit, proposant des contrats de crédits dont les risques sont gérés par plusieurs établissements avec lesquels il n'a pas de lien capitalistique ni de dépendance.

Le courtage en crédits recouvre les activités de :

courtage en prêt immobilier,

courtage en crédit à la consommation,

courtage en regroupement de crédits.

Courtier en assurances

Dans la distribution d'assurances, le courtier est l'un des statuts d'intermédiaire en assurances (ou IAS), avec l'agent général d'assurances, principalement. Cette activité de commercialisation pure est régie par le Code des assurances et par la nouvelle Directive touchant à la distribution en assurances, "Directive Intermédiation en Assurances" 2 ou DIA 2 (IDD 2, en anglais), votée le 24 novembre 2015, applicable en 2018

Le courtier d'assurances a pour activité de placer auprès des sociétés d'assurances les besoins en assurances de ses clients dont il est mandataire. Le courtier joue également le rôle de conseil, ce qui lui vaut l'appellation d'assureur conseil. Contrairement à l'agent d'assurances, le courtier est indépendant vis-à-vis de la société d'assurances.

Il n'est cependant pas rare de voir une même personne être agent d'assurances et diriger une société de courtage.

Le courtier d’assurances ou de réassurance

Le courtier d’assurances a le statut de commerçant. C’est une personne physique ou morale. Il n’est pas lié par une exclusivité contractuelle à une ou plusieurs entreprises d’assurances. Il agit pour le compte de ses clients et, en cas de faute, il engage en principe sa responsabilité professionnelle. Pour vendre des contrats d’assurance, le courtier a l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile professionnelle et de justifier d’une garantie financière auprès d’une banque ou d’une société d’assurances.

L’agent général d’assurances

L’agent général d’assurances est une personne physique ou morale qui exerce une profession libérale. Il a signé un mandat exclusif avec une ou plusieurs entreprises d’assurances.

Il représente sur le terrain la société d’assurances dont il engage la responsabilité.

Dans certains cas, l’agent général peut vendre des contrats d’assurance pour le compte d’autres sociétés d’assurances que celles qu’il représente. Il agit alors en dehors de son mandat d’agent général et sous sa propre responsabilité. 

Courtier en travaux

Définition du courtage en travaux

Le courtier en travaux est à la fois :

un expert en recherche et en sélection d’entreprises du bâtiment pour le compte de ses clients ;

un expert en recherche et en sélection de clients pour le compte des entreprises.

Le courtier devrait donc être neutre et indépendant vis-à-vis des deux parties. En tant qu’intermédiaire entre le client et les prestataires, le courtier ne travaille exclusivement ni pour l’un ni pour l’autre. Le courtage en travaux se positionne essentiellement sur le marché de la rénovation. Il n’est pas exclu pour un courtier d’intervenir sur des chantiers de Construction de Maisons Individuelles (CMI) ; les projets de CMI le courtier doit se montrer extrêmement vigilant dans son rôle de conseil car cette activité est régie par la loi (ex : Loi sur le courtage commercial et immobilier de 1990 en Ontario).

Histoire du courtage en travaux

Naissance

Le courtage en travaux est né en 1976 à Sainte-Julie au Québec, Canada. Normand Bergeron d'Asbestos fût le créateur du service de courtage en travaux de rénovation d'entretien et de nettoyage. En France c'est en 1988 à Brest que Gérard Le Roi crée la première agence Point Artisans. Le réseau Point Artisans se développe sous forme de franchise à la fin des années 90 et compte alors jusqu'à 35 agences. Le métier est alors en plein développement et de nombreuses enseignes feront leur apparition. En Belgique, il est difficile de situer l'année de naissance du concept. Toutefois, de nombreux courtiers indépendants sont actifs de manière complémentaire à leurs autres activités depuis le début des années 2000.

Évolution du métier

Depuis la création du concept de courtage en travaux en 1988 avec Point Artisans, l’activité a considérablement évoluée. Le métier s’est professionnalisé. Il s'est développé notamment en réseau de franchises avec des enseignes telles que Activ Travaux, Illico Travaux, Générale des services, AXEO Travaux, Centrale Pros', La Maison Des Travaux, Courtage en Travaux, Zentravaux, COTRALEO (Belgique et Nord de la France).

Depuis la fin des années 2000, le métier de courtier en travaux se développe également par le biais de courtiers indépendants. La plupart d'entre eux se sont regroupés autour du premier réseau d'indépendants tous issus du métier, le Groupement National des Courtiers en Travaux Indépendants, le GNCTI. Ce réseau d'indépendants connait un succès grandissant.

Dans cette action, il existe également la (FFCT)instauré par Nicolas Daumont et regroupant des courtiers en travaux indépendants ainsi que des réseaux de franchise (La Maison Des Travaux, Activ Travaux et Illico Travaux). Il existe enfin la (FNCT) instaurée par le développeur du réseau ECO Travaux qui travaille comme la FFCT a réunir et représenter les courtiers. La mission de ces regroupements est d’obtenir la reconnaissance officielle du métier par un code APE, de créer une convention collective, de réglementer l’activité par la création d’une carte d’agent du courtage en travaux, comme c'est le cas pour les agents immobiliers ou les agents d'assurances. En somme, ils visent à la reconnaissance du courtage en travaux dans le milieu du bâtiment et auprès du grand public.

Un métier de service

Le courtier est au service de deux clients : le consommateur et l’entreprise du bâtiment.

Le courtage en travaux au service des entreprises du bâtiment, le courtier comme apporteur d’affaires et bien plus....

Le courtier recherche des clients pour le compte des entreprises du bâtiment partenaires. Il leur fait donc gagner du temps. Les courtiers sélectionnent les entreprises avec lesquelles ils vont travailler. Certains réseaux s’appuient sur des organismes de cotations indépendants comme Crédit Safe pour le GNCTI, ou liès au même groupe comme VERIPRO pour Illico Travaux. Le courtier est dans la grande majorité des cas facturé au résultat par l’entreprise et ne doit surtout pas percevoir de sommes fixes de l'entreprise afin de garantir la meilleure indépendance et la meilleure pratique du métier. Si le consommateur signe les devis proposés, le courtier est alors rémunéré par l’entreprise. En faisant appel aux courtiers en travaux, les petites entreprises du bâtiment : évitent la démarche commerciale subie, sortent de la sous-traitance, développent d’autres sources de chiffre d’affaires (type de clientèle, zone géographique, produit à plus forte valeur ajoutée). valorisent leur savoir faire. Le GNCTI a par ailleurs mis en place une centrale d'achats permettant à ces partenaires de réduire leurs achats de matériaux et frais généraux.

Le courtage en travaux au service des consommateurs

Facilitateur de travaux, le courtier informe et oriente ses clients vers des experts. Il recherche et sélectionne les entreprises adaptées au projet. Le courtier fait gagner du temps au client et lui apporte un gage de « qualité » avec des professionnels rigoureusement sélectionnés. Avant de visiter le chantier et de lancer cette étape de recherche et de consultation des entreprises, le courtier propose généralement un contrat de mission présentant les éléments du budget, les corps de métiers recherchés…

Si le courtier est principalement rémunéré à la signature des devis, il peut dans certains réseaux dès sa première rencontre avec le client lui demander des frais de dossier, pratique fortement décriée au sein de la profession car pouvant générer des abus. Certains font bénéficier leurs clients de garanties sur leur prestation.

Attention, le courtier n’est pas un maître d’œuvre. Il ne peut ni métrer, ni concevoir, ni faire des plans, ni déposer des permis de construire, ni planifier et organiser l’intervention des entreprises, ni effectuer le paiement des entreprises, ni coordonner le chantier, ni réceptionner le chantier. Il joue un rôle de conseil entre le client et les artisans jusqu’à la signature des devis.

Courtier en marchandises

Acteur indépendant (à la différence d'un agent commercial, qui a un contrat avec l'un de ses mandants), il exerce une fonction d'interface ponctuelle, il est rémunéré habituellement par le vendeur sur la base d'une commission de courtage.

Le courtier n'est en aucun cas partie prenante au contrat. Il conduit la négociation et constate l'accord parfait des parties qu'il confirme par oral, puis par écrit. L'emploi s'exerce souvent dans de petites structures (moins de 10 personnes), qui interviennent, par mandat ponctuel allant de quelques minutes à plusieurs mois, pour le compte de clients divers (Acheteur : industriels, exportateurs, etc. ; Vendeur : collecteurs agricoles, industriels, négociants, producteurs, etc.).

Courtier en voyages

C'est un intermédiaire entre l'offre et la demande, qui cherchera et trouvera la meilleure offre sur le marché. Un courtier en voyages peut intervenir pour le mandant dans de nombreux cas. Que ce soit pour un billet d'avion, un voyage, des vacances, de l'hébergement, ou tout autre type de prestations, le courtier doit pouvoir vous trouver les meilleures offres du marché. De par le maillage de son réseau de contact, le courtier doit vous offrir une garantie morale des produits proposés.

Si le courtier en voyages n'est soumis à aucune obligation de résultats, il est, malgré tout, tenu à une obligation de moyens. Il ne prend aucun engagement pour le compte du mandant et n'achète pas les biens ou services en son propre nom.

Le courtier doit conserver toute son indépendance vis-à-vis des différents prestataires auxquels il pourrait faire appel.

Courtier en bourse

Le Courtier en bourse est un intermédiaire pour passer des ordres de bourse sur les différents marchés boursiers (Euronext, Nasdaq, Forex...). En France, il est agréé par l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) pour l'activité de RTO (Réception Transmission d'Ordre). Certains courtiers étant exclusivement spécialisés sur le marché du FOREX, moins règlementé et plus spéculatif que les marchés boursiers régulés

Courtier Forex

Bien souvent plutôt appelé par son équivalent anglais broker, le courtier Forex est l'intermédiaire entre l'opérateur (acheteur ou vendeur), également qualifié d'investisseur (le trader, en anglais), et le marché du Forex. Il existe deux grands types de courtiers Forex :

Les Dealing Desks, aussi appelés Market Makers (ou Faiseurs de Marché), sont des courtiers qui créent le marché eux-mêmes. Il s'agit en général de grandes institutions bancaires de taille internationale.

Les Non Dealing Desks, eux, sont des courtiers qui passent vos ordres vers de plus grandes institutions (vers les Dealing Desks, les grandes banques). Les courtiers Non Dealing Desks sont ensuite divisés en deux catégories, les courtiers STP (Straight Through Processing) et les courtiers ECN (Electronic communication network).

Les courtiers Forex se rémunèrent sur chaque transaction que vous réalisez chez eux, proportionnelle au montant de votre transaction. On appelle cela le markup, qui peut être fixe ou variable. Par exemple, un markup commun pour l'EUR/USD est de 2 pips. C'est-à-dire que pour une transaction de 10 000 euros que le trader exécute, le courtier Forex prendra une commission de 2 euros. Mais ces frais présentent de fortes disparités selon les brokers, allant ainsi de 3 pips à 0,1.

Les courtiers d'Options Binaires sur les valeurs Forex établissent quant à eux un contrat avec le trader, par le biais duquel ce dernier pourra souscrire à un investissement ayant pour objet de prédire l'évolution de la valeur des paires de devises. Attention toutefois, tous les courtiers options ne sont pas habilités à fournir des services d'investissements. Ce milieu présente très peu de courtiers agréés. L'AMF (Autorité de Régulation des Marchés Financiers, France) propose régulièrement une "liste noire" mise à jour des courtiers non habilités à exercer en France.

e-courtier (ecourtier)

Un e-courtier (ecourtier) est un courtier utilisant le canal Internet comme moyen de communication (principal). Indépendant, il (ou la société de courtage) conseille et oriente ses clients vers l'offre, le produit ou le service qui lui convient le mieux, en comparant et négociant pour compte du client auprès de plusieurs partenaires selon le domaine d'activité (compagnies d'assurances, institutions de crédit, banques, etc.). L'e-courtier (ou ecourtier) dans le domaine de l'assurance est, comme le courtier indépendant classique, agréé par un organisme central. En Belgique, il s'agit de l'Autorité des services et marchés financiers (FSMA - Financial Services and Markets Authority). Dans le domaine du crédit à la consommation et du crédit hypothécaire, c'est auprès du SPF Economie que le (e)courtier en crédit doit être inscrit. de la FSMA également (depuis 2016).

Source (Belgique) : www.ecourtier.be

Accès au métier

Diplôme, certification ou habilitation, requis ou recherchés :

Diplôme de niveau bac + 2 à bac + 5 ; écoles de commerce ou de gestion, écoles d'ingénieurs, formation technique supérieure dans le secteur où s'exerce le métier

Activités communes (cœur de métier)

Analyse du marché

Recenser les demandes des acheteurs et des vendeurs.

Développer une activité de veille produits (intérieur, européen ou mondial).

S'informer et suivre les cours pratiqués, à l'achat, à la vente, sur les différents marchés.

Prospection

Prospecter des clients, acheteurs ou vendeurs potentiels.

Recenser les ordres d'achats et les offres de ventes.

Recueillir les demandes des clients.

Conseil

Conseiller les clients en fonction de sa connaissance « experte » du marché.

Favoriser la mise en relation entre vendeur et acheteur.

Négociation

Négocier les conditions générales et particulières (prix, volume, mode de paiement…)

Constater l'accord parfait des parties et la formaliser.

Rédaction

Rédiger la confirmation de l'accord dont il a été témoin.

Suivi

Effectuer le suivi du contrat : vérifier que les clauses sont respectées, les délais de livraison, etc.

Assurer une gestion des litiges (médiateur agréé).

Activités spécifiques

Les experts en bois, agricoles, viticoles, etc. peuvent avoir une fonction de conseil technique auprès d'un vendeur ou auprès d'un acheteur.

Le courtier de marchandises assermenté

Attention : la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 vient de modifier ce métier (le courtier n'est plus officier public mais seulement assermenté auprès d'une cour d'appel, il n'a plus le monopole des ventes de marchandises en gros, il peut exercer dans une société commerciale, il sera doté à l’avenir d’une nouvelle instance représentative, le Conseil national des courtiers de marchandises assermentés).

Le courtier de marchandises assermenté est à la fois un commerçant et un officier public, auxiliaire de justice. En tant que commerçant, il met en relation des vendeurs avec des acheteurs de marchandises, négocie les conditions de l'affaire et la conclut entre eux, puis veille à sa bonne exécution : il s'agit de courtage.

D'où la parfaite connaissance du courtier pour la spécialité dans laquelle il professe. En tant qu'officier public, le courtier assermenté est habilité par les textes légaux (décret du 19 août 1994) à remplir certaines missions d'intérêt public en raison de sa compétence et de son honorabilité et notamment :

effectuer les ventes aux enchères publiques, volontaires et judiciaires de marchandises, conformément aux textes régissant ces opérations ;

constater officiellement le cours des marchandises ;

procéder à l'estimation des marchandises dans les magasins généraux ;

intervenir dans le cadre d'expertises amiables ou judiciaires.

En effet, le courtier assermenté connaît bien le cours et la valeur des marchandises. En rapport permanent avec les commerçants, négociants et coopératives de producteurs, industriels de l'agroalimentaire ou de la filière forêt-bois, confident de leurs tractations et de leurs besoins, il a une parfaite connaissance des marchés nationaux, communautaires et internationaux. L'activité des courtiers assermentés, au niveau individuel ou au sein des compagnies régionales et de l'assemblée permanente nationale à Paris, s'effectue en étroite liaison avec divers organismes, notamment les cours d'appel, les tribunaux de grande instance, les tribunaux de commerce, les diverses chambres arbitrales, les chambres de commerce et d'industrie, les bourses de commerce, les offices nationaux tels que l'ONIC ou l'ONIVIT et la Commission de conciliation et d'expertise douanière. Ils sont reconnus comme étant les agents économiques le mieux au fait des exigences et des conséquences du développement des transactions commerciales puisqu'ils y contribuent largement.

Le courtier assermenté intervient dans toutes les missions auxquelles sa compétence le destine. Les cours d'appel, les tribunaux de grande instance, les tribunaux de commerce reconnaissent les courtiers assermentés près de leur juridiction comme étant les spécialistes susceptibles de mieux connaître les éléments nécessaires à une bonne justice et les nomment en qualité d'experts dans le cadre de litiges où la juridiction concernée a besoin d'un technicien de haute qualification pour éclairer les magistrats avant de prononcer le jugement, avec pour mission :

de constater l'état de la marchandise incriminée ;

d'évaluer les dommages et pertes en cas d'avarie survenue notamment au cours du transport maritime ou terrestre ;

de rechercher l'origine et les causes des dommages constatés ;

de fournir aux tribunaux toutes indications utiles leur permettant de déterminer les responsabilités ;

enfin de réaliser la vente des marchandises faisant l'objet de litige.

Ils sont souvent appelés pour des expertises amiables entre expéditeurs et destinataires de toutes marchandises en cas de contestations diverses. Ils établissent alors un rapport pour valoir ce que de droit. Enfin, les courtiers assermentés sont compétents pour effectuer les « inventaires » dans le cadre de procédures collectives selon l'article 27 du décret du 25 janvier 1985 et 51 du décret du 27 décembre 1985.

Le décret du 19 août 1994 stipule qu'en application de l'article 12, « les courtiers assermentés délivrent des certificats de cours des marchandises lorsque ceux-ci ont été constatés dans les conditions prévues à l'article 11 du décret du 19 août 1994 ». Dans le cas contraire, ils établissent des attestations de prix indiquant, sous leur responsabilité, le prix pratiqué pour une marchandise à la date et au lieu déterminés.

Courtier en affrètement (maritime)

Voir transitaire ou commissionnaire de transport.

À l'origine se trouve le courtier maritime officier ministériel, dont la charge fut abolie en 2001.

Son rôle consiste principalement à réserver une place pour un conteneur auprès des armateurs maritimes, le courtier en affrètement maritime peut aussi s'occuper d'activités annexes (voir paragraphe plus bas), par exemple :

le côté administratif lié à l'affrètement ;

le conseil sur les opérations de commerce international liées à l'affrètement : choix de l'incoterm, politique douanière ;

du fait de sa proximité entre l'affréteur et l'armateur, il peut proposer des services de manutention, post- et pré- acheminement, douane, assurance, etc.

Du fait du concept d'intégration de la chaîne logistique, on assiste à des « généralisations des métiers », c'est-à-dire l'apparition de professionnels qui prennent en charge plusieurs opérations liées au transport et à la logistique. C'est ainsi qu'un courtier peut prendre en charge l'assurance ou un transporteur routier proposer un service de courtage (via un courtier partenaire par exemple).

Du fait de son côté « commissionnaire » (rémunéré par commissions), le courtier est régi par les articles L-131-1 à L-131-9 du code du commerce en France.

Modes opératoires et informatisation

Le courtage était une activité fondamentale dans les marchés financiers. Elle a tendance à régresser au profit de la simple prestation de services informatiques même si, grâce aux taux de croissance annuels à deux chiffres des volumes traités sur les marchés, le secteur n'est pas exactement sinistré.

Dans le cas d'un marché organisé, le courtier a généralement été transformé en simple opérateur de saisie : il entre les ordres de ses clients dans le système informatique de la Bourse. Sur les marchés de gré à gré, il va mettre en relation deux de ses clients. Dans les deux cas, il est rémunéré en fonction du volume ou de la valeur nominale de la transaction.

Le courtier sur un marché de gré à gré a une vue précise de son marché et saura vite à qui s'adresser pour conclure une affaire. Lorsqu'il effectue ses recherches, il ne précise pas l'identité de son client. Celle-ci n'est spécifiée qu'au moment de l'accord final sur l'opération, et encore, uniquement si le courtier n'est pas ducroire. Les contreparties bénéficient d'une certaine discrétion.

Avec l'avènement des technologies de communication électronique (Internet ou réseaux propriétaires), le trader et le courtier n'ont souvent plus de contact direct : toutes les opérations liées au courtage sont automatisées. Cependant, lorsqu'un marché nécessite un véritable travail de recherche d'intérêts et de négociations, l'activité de courtage s'effectue encore par téléphone.