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cadastre
时间: 2023-12-27 16:17:44
[kadastr]

n.m. 1. 籍;土册 2. 籍编制处

词典释义
n.m.
1. 籍;土
le cadastre d'une commune村镇的土
consulter le cadastre à la mairie在镇政府查阅土
2. 籍编制处

短语搭配

cadastre parcellaire小块土地明细册

directeur du cadastre测绘局长;测量总监

Réunion spéciale sur l'administration des biens fonciers et le cadastre土地管理和土地清册特别会议

原声例句

Quant à être rétabli en paisible possession de votre bien, cela ne fait pas de doute, votre partner vivant encore pour témoigner de vos droits, et votre nom étant enregistré sur le cadastre du pays. »

要收回这笔财产,应该是不成问题的,因为我的合股人还活着,可以证明我的股权,而且,我的名字也在巴西登记在册。

[鲁滨逊漂流记 Robinson Crusoé]

例句库

Cinq municipalités pilotes ont un cadastre techniquement opérationnel.

五个试点市镇有了技术上可行的登记册。

Il importe aussi de mettre en place un véritable cadastre.

还需要建立完善的地籍制度。

Des modifications sont apportées au cadastre.

正在调整和修改土块边界。

Le rôle du cadastre dans les infrastructures d'information géographique.

地籍在空间数据基础设施方面的作用。

Des systèmes d'enregistrement foncier et de cadastre étaient mis en place.

土地登记和地籍制度正在进行和建立之中。

La remise en état du cadastre continue d'avancer de façon satisfaisante.

恢复科索沃地籍资料系统的工作仍然进展良好。

Le cadastre du Kosovo a été créé et devrait commencer à fonctionner prochainement.

已设立科索沃地籍局,负责处理地籍事务,不久将开始工作。

La reconstruction du cadastre a commencé dans 25 zones du cadastre avec l'appui de la Banque mondiale.

在世界银行的支助下,已经在25个地籍区开始了地籍重建工作。

Des problèmes de cadastre entravent l'activité de 70 % des soumissionnaires potentiels de compagnies nouvelles.

共有70%的新公司潜在投标因土地问题而受到妨碍。

Le registre numérique des droits de propriété immobilière est pleinement opérationnel dans 23 bureaux municipaux du cadastre.

不动产数字电子登记册正在23个市政地籍办公室全面运作。

Le cadre institutionnel a été évoqué avec ses différentes composantes (anthropologie, transports, hydrographie, géodésie, cadastre, noms géographiques, etc.).

他还讨论了框架,包括下列一类组成部分:人口学、运输、水文、大地测量、地籍、地名等等。

En vérité, il semble que le cadastre ait été la cible pendant la guerre d'attaques visant à détruire les dossiers.

似乎确实有人在战争期间故意把地契登记处当作目标,以破坏档案。

Des progrès ont été accomplis dans le sens de l'établissement d'un registre des droits de propriété immobilière et d'un cadastre opérationnels.

在建立能够发挥作用的不动产登记册和地籍簿方面取得了进展。

Plusieurs des États membres de la région bénéficient d'une aide pour l'amélioration de leurs systèmes d'enregistrement des biens fonciers et de cadastre.

粮农组织正在协助该区域某些成员国改进土地登记和清册制度。

La plupart de ces terres sont dans la famille depuis plusieurs générations selon le régime foncier traditionnel, où il n'existe pas de cadastre.

这片土地大部分是按照传统土地保有权制度,不经登记而一代传给一代。

Cet expert sera secondé par un spécialiste de l'information foncière (P-3) qui appuiera les activités de renforcement des capacités du personnel du cadastre est-timorais.

一名土地信息专家(P-3)协助地理信息系统专家工作,还支助东帝汶土地清册工作人员的能力建设工作。

Un pays fait état d'un système national de surveillance de l'utilisation des terres qui fournit en temps voulu des données utiles pour le cadastre.

一个国家报告了国家土地利用监测制度,这种制度能及时向土地地籍簿提供信息。

Pour essayer de remédier à cette difficulté, le Gouvernement s'est employé à appliquer le système du cadastre foncier et des droits perçus à ce titre.

为了解决这个问题,政府在继续推行土地登记制度和土地所有权收费制度。

D'autres précisions sont à fournir au sujet du bien, notamment son emplacement, le numéro d'inscription au cadastre, l'âge de l'édifice et la superficie totale.

另外,必须提供财产详情,包括地址、正式注册号、房产年龄和表面积。

L'établissement d'un registre des droits de propriété immobilière et d'un cadastre progresse lentement, mais ces deux instruments ne sont encore ni fonctionnels ni accessibles.

建立不动产登记册和地籍簿的工作缓慢进展,但二者都尚未充分发挥功能或供人查询。

法语百科
Extrait d’un plan terrier seigneurial de 1750, en Anjou
Extrait d’un plan terrier seigneurial de 1750, en Anjou

Le terme cadastre (terme occitan venant du grec médiéval κατάστιχον), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de nombreuses langues.

Bien que les dictionnaires de français appellent cadastre un document dressant l’état de la propriété foncière d’un territoire, le terme cadastre s’applique aussi parfois aux systèmes informatisés ayant le même objet, à l’organisation chargée de maintenir ces documents ou systèmes d’information ou même aux travaux de terrain aboutissant à la constitution de ces documents ou systèmes d’information.

Par extension, on parle aussi de cadastre solaire, de cadastres des émissions ou des émetteurs de pollution, ou de cadastre vert (terme désignant parfois les documents d'urbanisme relatifs à la trame verte ou la cartographique analytique du tissu végétal urbain.)

Histoire du cadastre

Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de répartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution du cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 av. J.-C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvée à Telloh dans le Désert d'Arabie.

Chez les Étrusques, le cadastre est une des actions rituelles et religieuses du bornage de fondation des villes et limites de propriétés, des pratiques inscrites dans l'Etrusca disciplina.

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété, entre autres appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

En France, jusqu'à la révolution de 17**, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives, comme le cadastre thérésien. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.

Le premier cadastre graphique européen date du XVIII siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes.

Étymologie

Le mot vient du latin capitastrum, un registre de capitation, et du grec κατάστιχον katastikhon, une liste d'enregistrements, de κατὰ στίχον kata stikhon— littéralement, « ligne par ligne » avec les directions et distances entre les angles mentionnés et marqués par les monuments et les bornes.

D'autres langues ont gardé le t originel (exemples: italien catasto, allemand Kataster, slovaque kataster, tchèque katastr, polonais kataster, espagnol catastro, catalan catastre). Toutefois, en grec moderne, il a été remplacé par κτηματολόγιο /ktimato'logio/.

Types de cadastre

Cadastre juridique

Le cadastre fournit un commencement de preuve de la propriété et des droits acquis sur celle-ci. On le retrouve dans les pays germaniques et la Suisse. En France, en raison de l'annexion par l'Allemagne de l'Alsace et de la Moselle de 1871 à 1918, les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle disposent d'un cadastre juridique en liaison avec le livre foncier, disposition maintenue dans son droit local.

Cadastre agricole

Dans certains pays existe un cadastre spécifique à l'agriculture. Le « cadastre » est souvent à la fois le nom du document et du service administratif qui s'en occupe. Il est par exemple en Angola géré par un service du cadastre agricole (SCA), en collaboration avec la Direction nationale de l’hydraulique agricole et du génie rural (DNHAER) et avec le service d’études hydrauliques (SHE), au sein du Ministère de l’agriculture et du développement rural (MINADER). C'est généralement un outil d'aide à la décision pour les infrastructures agri***** qui vise à optimiser la gestion des sols et de l'eau (irrigation, drainage, hydraulique agricole), des cultures, du bétail, de l'érosion, etc.

On parle aussi parfois (improprement ?) de cadastre écologique (ex « cadastre écologique de vignes » en Hongrie) à propos de documents décrivant les stations écologiques et pédologiques correspondant aux potentialités des sols pour certaines cultures.

En Europe, la notion de cadastre agricole peut désigner la partie agricole de l'enregistrement foncier, qui tend depuis les années 1990 à être numérisé sur SIG.

Cadastre vert

Certaines collectivités ont développé un cadastre (dit « cadastre vert ») spécifique aux espaces verts et qui éventuellement (comme pour la communauté urbaine de Dunkerque dans les années 1990) intègre des éléments de monitoring du réseau écologique des corridors.

Cadastre fiscal

Base pour l'impôt foncier, en Belgique, en Chine, en Côte d'Ivoire, en Espagne, en France, en Mongolie et au Portugal.

Cadastre belge

Il existait depuis le Moyen Âge dans la Belgique francophone (autour de Liège et de Namur) des actes cadastraux appelés cerclemenage, visant au bornage des propriétés et notamment des seigneuries. Il y a plusieurs variantes de ce terme.

Le cadastre belge est à l'origine issu du cadastre français jusqu'en 1830, date de la révolution et de la constitution de la Belgique.

Au début, la jeune administration du cadastre belge a continué à suivre les décisions prises sous le régime napoléonien. C'est ainsi que furent créés entre 1806 et 1843 les plans cadastraux primitifs.

À la suite de la Première Guerre mondiale, certaines communes de langues germaniques (constituant les cantons communément nommés cantons rédimés) ont été annexées à la Belgique. Dans ces communes, les archives du cadastre recèlent d'anciens documents appelés "Plans noirs" issus du cadastre allemand.

À la suite de la réforme Copernic, le cadastre est devenu une partie de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale qui, bien que faisant encore partie du Service public fédéral des Finances, a une vocation de moins en moins fiscale.

Cadastre congolais RDC

Le cadastre congolais est encore organisé selon les principes tels en vigueur pendant la période coloniale. Par conséquent, 80 % des litiges portent sur des dossiers fonciers. Le 05 avril 2013 le Ministère des Affaires Foncières a signé un contrat du type PPP avec une société belge ayant comme objet la numérisation du cadastre national. Malheureusement, jusqu'aujourd'hui, l'Etat congolais refuse d'exécuter le contrat signé par son propre ministre. La société Borgerweert (RDC) à Kinshasa poursuit l'exécution de ce projet.

中文百科

地籍是指一个国家记载土地基本状况的簿册。其内容一般包括土地的位置、界址、权属、质量、数量和用途等,有时还包括土地等级、地价及有关文档、数据和图件。地籍是由国家创建和管理的,其核心内容就是土地的权属。

历史

1826年绘制的法国城市Beuzeval的一幅平面地籍图
1826年绘制的法国城市Beuzeval的一幅平面地籍图

地籍的在古代就是指土地的登记册簿,是国家为了征税而创建的一种田赋清册或簿册。历史上最早的地籍只对土地进行描述和记载,没有涉及土地上的建筑物、构筑物。18世纪,随着社会结构发生了深刻的变化,土地的利用呈现多元化,测量技术的发展也为地籍提供了准确的地理参考系统,这时期的地籍内容增加了附属物的内容。到了19世纪,在欧洲,随着经济结构的变化,产生了需要更好的保护土地所有权和使用权的要求,地籍也因此成为产权保护的工具。随着社会的发展,现代地籍除了一些传统的内容外,还包括有关土地的自然属性、社会经济状况和法律状况的调查及其隶属关系的一些列记录。

地籍的种类

按发展阶段划分 税收地籍 产权地籍(也成法律地籍) 多用途地籍(也称现代地籍)

税收地籍

产权地籍(也成法律地籍)

多用途地籍(也称现代地籍)

按特点和任务划分 初始地籍 日常地籍

初始地籍

日常地籍

按所记载的对象划分 城镇地籍 农村地籍

城镇地籍

农村地籍

按表现形式划分 常规地籍 数字地籍

常规地籍

数字地籍

地籍测量

地籍测量就是通过制作文档、图表、草图、平面示意图及地籍图等形式描述每宗土地的权属、位置、形状、数量等基本状况。

法法词典

cadastre nom commun - masculin ( cadastres )

  • 1. administration administration qui gère les documents relatifs aux propriétés foncières

    travailler pour le cadastre

  • 2. administration registre qui répertorie les caractéristiques des propriétés d'une commune et permet d'établir l'assiette de l'impôt foncier

    la mise à jour du cadastre

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