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词典释义:
remembrement
时间: 2024-02-09 18:47:36
[rəmɑ̃brəmɑ̃]

n.m. 1. (小块土地的)合并,集中,归并 2. 土地复归原主 3. 〔计〕重排列,重存放

词典释义
n.m.
1. (小块土地的)合并,集中,归并
On procède au remembrement par échanges et redistribution.人们通过交换重新分配的办法来合并土地。
2. 土地复归原主
3. 〔计〕重排列,重存放

近义、反义、派生词
反义词:
démembrement
联想词
expropriation 剥夺所有权; démembrement 肢解; labour 已耕的田地; urbanisation ,都; cadastre 地籍,土地册; agraire 土地的,耕地的,农田的; bocage 小树林,绿树成阴的景色; réaménagement 调整; foncier 土地的,地产的; aménagement 调整; agrandissement 变大,大,放大,增大;
短语搭配

On procède au remembrement par échanges et redistribution.人们通过交换和重新分配的办法来合并土地。

remembrement des terres土地兼并;土地合并

例句库

La politique agricole devrait encourager le remembrement pour permettre l'utilisation de techniques agricoles modernes et une augmentation de la production.

农业政策措施应当鼓励农业地产的合并,从而为采用最新的农业技术和提高收成创造条件。

On réalise deux projets pilotes, financés par le Ministère néerlandais de l'économie, qui concernent le remembrement des terres (il s'agit de terres restituées) et d'évacuation des déchets.

在土地(在各地区被归还的土地)重新划块和污水方面正在落实荷兰皇家经济部供资的两个试验项目。

Au moment de procéder au remembrement des terres, on devrait s'assurer que les terres morcelées sont viables au regard de la technologie moderne, et non uniquement des méthodes d'exploitation traditionnelles.

土地的重新分配应确保各片农田不仅仅能够使用传统的耕作方式,还能够利用现代科技。

Les droits légitimes des propriétaires et des locataires expropriés sont protégés par la Land Resumption Ordinance (ordonnance sur la rétrocession des terres) (chap. 124) et la Landlord and Tenant (Consolidation) Ordinance (ordonnance sur les propriétaires et locataires (remembrement) (chap. 7).

受影响物业的业主及租户的合法权利同时亦获得《收回土地条例》(第124章)及《业主与租客(综合)条例》(第7章)保障。

Cependant, si la privatisation a accéléré le processus de délivrance de titres de propriété, le remembrement des terres et la réorganisation de l'usage des biens communs, elle a aussi, à quelques exceptions près, compromis chaque jour davantage les droits de propriété, privant ainsi les femmes d'un accès direct à la terre.

但是,加速占有土地、合并土地和重新安排公共财产使用进程的私有化过程虽然也有一些例外情况,但也在日益削弱财产权,从而剥夺了妇女直接获得土地的机会。

法语百科

Après la Première Guerre mondiale, le moteur à explosion remplace la machine à vapeur qui elle-même remplaçait la force animale et humaine, encourageant ou permettant une diminution régulière de l'emploi agricole, et imposant une modification du paysage et des pratiques agri*****.

Le remembrement ou remembrement rural a pour but la constitution d'exploitations agri***** d’un seul tenant sur de plus grandes parcelles afin de faciliter l'exploitation des terres.

Il vise aussi l'aménagement rural du périmètre où est mis en œuvre le regroupement des terres agri***** appartenant à un ou plusieurs agriculteurs.

En 2014, suite aux propositions du Grenelle de l'environnement et d'un think tank agricole, un projet de loi devant être examiné mi-2014 propose la possibilité de procéder à un « remembrement à finalité environnementale ».

Les aménagements fonciers en France

Le bocage traditionnel (ici du Cotentin, en France, vers 1945) offrait un compromis entre protection et exploitation des sols et des agro- et éco-systèmes. Souvent associé à la culture de fruitiers et à l'élevage laitier, il permettait des systèmes polyculture-élevages autonomes et résilients, fonctionnant en boucle fermée, c’est-à-dire sans intrants, et sans déchets.

Les remembrements ont favorisé l'apparition de grandes parcelles de vignes ici, sur les coteaux de la Moselle.

Paysage d'agriculture intensive sur des parcelles remembrées dans la Beauce.
Paysage d'agriculture intensive sur des parcelles remembrées dans la Beauce.

Histoire du remembrement

Sous l'occupation romaine, de nombreux remembrements, dont les traces sont encore visibles dans le paysage, furent effectués. Leur objectif était multiple :

établir la propriété privée ou communautaire et répartir les terres entre autochtones et vétérans de l'armée ;

produire une base simple et reconnue de cadastre ;

maîtriser l'espace pour notamment mieux valoriser conjointement les routes et les cultures ;

être une vitrine de Rome, même à la campagne, loin de l'exemple des villes.

Cette solution a également été utilisée au Moyen Âge pour regrouper les biens des abbayes.

En France, le premier remembrement moderne a eu lieu à Rouvres-en-Plaine (Côte-d'Or) en 1707. Un siècle plus tard, le sénateur de Dijon cite en exemple ce remembrement. La pratique du remembrement privé commence à être massivement visible dans le bassin parisien durant le **X siècle. Par la suite, il se fait généralement avec le soutien des pouvoirs publics.

A l'issue de la Première Guerre mondiale sont adoptées les lois du 27 novembre 1918 sur le remembrement de la propriété rurale ainsi que la loi du 4 mai 1919 sur la délimitation, le lotissement et le remembrement des propriétés foncières dans les régions dévastées par la guerre. Sous le régime de l'autorité de fait de Vichy, la « loi » du 9 mars 1941 veut mettre en place un outil juridique plus rapide et facile à utiliser. Après la Libération, l’ordonnance du 7 juillet 1945 reprend l'objectif de simplification de la « loi » de 1941.

Au début du XX siècle, une première loi instaure le remembrement mais elle remporte peu de succès. La seconde, de 1941, n'est elle-même que lentement mise en œuvre. C'est entre les années 1960 et les années 1980 que le remembrement devient réellement intensif.

Environ 15 millions d'hectares ont été remembrés à ce jour ; ces remembrements successifs ont affecté avant tout les paysages d'openfield et, dans un second temps, les paysages de bocages, supprimant près de 750 000 km de haies vives. Les régions sur lesquelles le remembrement s'est exercé à grande échelle étaient les régions les moins accidentées comme dans le nord de la France ou en Bretagne. Sur ces territoires, la suppression des obstacles physiques (haies, fossés, chemins) permettait de tirer le meilleur parti de la mécanisation des exploitations.

Objectifs

En regroupant des parcelles de faibles superficies ou trop dispersées pour être facilement exploitables, le remembrement veut réduire les temps et coûts d'exploitation, faciliter et optimiser le travail de l'agriculteur en limitant ses déplacements et transports et en adaptant le parcellaire et la topographie aux techniques et engins agri***** modernes (mécanisation, engins plus grands et plus lourds tels que grands tracteurs et moissonneuses batteuses).

Le remembrement a comme principal objectif d'améliorer la structure des exploitations agri*****, mais il est souvent l'occasion de moderniser la voirie locale.

L'Aménagement foncier agricole et forestier est précédé d'enquête publique et d'étude d'impact, incluant par exemple la construction de chemins nouveaux, la destruction de tout ou partie de l'ancien maillage des chemins, le déplacement de fossés, l'alignement de parcelles et de chemins, l'aplanissement des talus, l'arrachage et la réimplantation de haies (mesures compensatoires), le drainage des terres et, dans certains cas, le recalibrage des cours d'eau, avec ou sans subventions publiques et participations financières des agriculteurs.

Ces procédures ont souvent été critiquées pour avoir été la cause d'une destruction massive et non compensée du bocage et des réseaux de talus, ainsi que des réseaux de fossés, de mares et de micro-zones humides qui constituaient une trame verte fonctionnelle, écologiquement et agronomiquement utile en abritant de nombreux au**liaires de l'agriculture. En France le Grenelle de l'environnement a, en 2007, proposé l'idée d'instituer une nouvelle forme de remembrement qui réparerait ces dégâts, dit « remembrement environnemental » ou « remembrement écologique ».

Impacts environnementaux

Le remembrement a largement été pratiqué en France (des années 1960 à 1980, moins fréquemment dans les années 1990). Il a engendré des impacts écopaysagers collatéraux importants, sur l'eau (inondations, drainage, eutrophisation) et les sols.

Dès les années 1960, des agronomes et naturalistes s'inquiètent des conséquences des arasages de talus, comblements de mares et arrachage d'arbres ou de haies pratiqués à l'occasion des remembrements. En 1960, l'émission État d’urgence, présentée par Roger Louis alerte le public quant à la banalisation des paysages et aux impacts environnementaux ; Paul Matagrin, directeur de l'École nationale supérieure d'agronomie de Rennes fondée en 1961 y dénonçait :

« des conséquences climatiques, des problèmes d’eau, d’érosion des sols. Notre équilibre écologique ancestral s’est brisé et nous ne savons pas encore quelle sera la limite de ces destructions irréversibles. »

Le remembrement est une cause de la disparition du bocage.

Aujourd'hui

En France, le remembrement est maintenant très encadré par la loi, qui prévoit une procédure concertée, mais qui en fin de compte s'impose aux propriétaires et exploitants pour permettre que sa mise en œuvre ne soit pas compromise par le désaccord d'une partie des personnes concernées.

Dans les années 1990, avec la prise en compte croissante des questions sociales, écologiques, sanitaires, des besoins de gestion qualitative et quantitative de l'eau, le regard des élus locaux, des agriculteurs et du public sur le remembrement et sur le paysage a commencé à changer. D'un outil d'industrialisation de l'agriculture, le remembrement est devenue un outil d'aménagement du monde rural.

Le remembrement s'accompagnait autrefois d'un important appauvrissement écologique du milieu ; par intensification de l'agriculture, et surtout à la suite de la destruction du réseau de haies, talus, fossés et points d'eau, ce qui aggravait l'érosion des sols et la pollution de l'eau.

Il fit l'objet de contestations multiples, notamment celle de Georges Lebreuilly, agriculteur de Geffosses (50), entre 1983 et ****, qui devint maire de sa commune en **** et y fit édifier en 1994 un Monument national à la nature et aux hommes victimes des remembrements.

Aujourd'hui l'État et les départements, quand ils accompagnent financièrement les remembrements, conditionnent leurs aides au respect de conditions environnementales et de procédures légales. Elles doivent maintenant être accompagnées de mesures compensatoires, visant notamment à reconstituer ou préserver les milieux naturels détruits, et pour ce faire s'accompagner d'études d'impact.

Les grands remembrements sont maintenant le plus souvent induits par la construction d'infrastructures nouvelles telles qu'autoroutes et voies ferrées fragmentant le parcellaire agricole.

Dans les régions viti***** historiquement sujettes à l'érosion, le remembrement est encore présenté comme un moyen utile pour la combattre.

En France, le remembrement - en tant que tel - n'e**ste plus aujourd'hui, puisque la « loi relative au développement des territoires ruraux » (LDTR du 23 février 2005) l'a remplacée par la procédure d'« aménagement foncier agricole et forestier ».

On parle parfois aussi de « remembrement urbain » à propos d'opération d'aménagement foncier ayant pour but une redistribution des propriétés urbaines.

Échange parcellaire

Transcription d'un acte d'échange de terres en France en 1819 dans les registres de l'Enregistrement ; les originaux, archives privées, sont souvent perdus.

L'échange parcellaire est l'initiative de deux exploitants visant à améliorer la disposition de leurs terres en échangeant une part de celles-ci, donc sans investissement financier conséquent. Il s'est donc pratiqué de tout temps et en tout lieu, c'est-à-dire avant comme après un éventuel remembrement.

Les objectifs et les principes de l'échange sont assimilables à ceux du remembrement, mais sont beaucoup plus faciles à respecter, deux personnes et deux terrains étant en cause. Il s'agit aussi davantage de redessiner les terres et de les rapprocher du cœur de l'exploitation que d'agrandir la surface moyenne des parcelles. L'échange une fois convenu est officialisé selon les usages et règlements locaux.

Après un remembrement, l'échange vient en complément de celui-ci dans les années qui suivent, puis plus tard, est utilisé pour une adaptation à une possible évolution des pratiques agri***** (agriculture plus - ou moins - intensive ; répartition entre culture et élevage), l'intérêt d'une parcelle dépendant de son mode d'exploitation. Une variante de l'échange parcellaire se pratique, non entre propriétaires, mais entre locataires par un simple arrangement.

L'échange de terres est une pratique freinée par des obstacles psychologiques : attachement à la terre ; routine ; mauvaises relations entre exploitants ; peur de perte dans l'échange, etc. En France, à l'occasion du Space de 2010, ont été présentées ces difficultés ainsi que les expériences positives en Bretagne, positives c'est-à-dire quand la démarche gagnant-gagnant a abouti.

En France, l'échange, lorsqu'il est pratiqué dans un but de remembrement, n'est pas soumis aux droits de mutation ; seul le salaire du conservateur des hypothèques est demandé (soit 0,10 % du prix ou de la valeur exprimés dans l’acte). Il est aussi e**gé que les immeubles échangés soient dans la même commune ou dans des communes limitrophes. Si une terre échangée fait l'objet d'un bail rural, le locataire suit toujours le propriétaire ou le bail est résilié en partie ou en totalité.

中文百科

土地兼并(英语:land consolidation),是一个经济学和历史学的概念,指少数人(通常是这个社会的政治或军事集团)通过经济或暴力等手段拥有越来越多土地的过程。土地兼并的结果是另外一些人只能拥有很少的土地或者完全丧失土地。在社会经济以农业为主的农业社会里,土地兼并会造成严重的社会问题,甚至激发民变。但是在工业社会,土地兼并则能够向工业商品提供市场和劳动力。 英国历史上的圈地运动,就是一个典型的土地兼并运动。但是英国十分幸运,圈地运动成为促发工业革命的原因之一,从而渡过了社会危机。

中国历史上,历代朝廷除宋朝外基本都将抑制土地兼并作为基本国策,这也是中国未能发生工业革命的原因之一。

法法词典

remembrement nom commun - masculin ( remembrements )

  • 1. modification de la répartition de terrains excessivement morcelés pour améliorer l'exploitation agricole

    une politique de remembrement rural

  • 2. réaménagement, dans le cadre d'un plan d'urbanisation, des parcelles afin d'optimiser le rapport entre zones constructibles et terrains d'utilité publique

    engager une procédure de remembrement urbain

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