Al Capone, figure archétypique du crime organisé des années 1920, n'est plus représentatif de nouvelles formes de criminalité, plus internationale, industrielle et commerciale ou informatique, et pour partie dite "en cols blancs". Deux points communs à toutes les formes du crime organisé restent sans doute un lien caché à l'argent et au pouvoir, illégalement gagnés, détournés ou accumulés
Le crime organisé est une structure humaine relativement stable de plusieurs personnes respectant les ordres d'un chef ou d'un comité de direction pour faire des profits illicites par des méthodes et dans des domaines prohibés.
Ils sont des ennemis de l'État qui le plus souvent dispose d'une législation inversant le fardeau de la preuve. Interpol coordonne cette répression au niveau international.
Éléments de définition
Il existe au moins deux définitions internationalement reconnues de l'organisation criminelle :
pour le Conseil de l'Union européenne (en 1998), il s'agit d'une « association structurée, de plus de deux personnes, établie dans le temps, et agissant de façon concertée en vue de commettre des infractions punissables d’une peine privative de liberté ou d’une mesure de sûreté privative de liberté d’un minimum d’au moins quatre ans ou d’une peine plus grave, que ces infractions constituent une fin en soi ou un moyen pour obtenir des avantages patrimoniaux et, le cas échéant, influencer indûment le fonctionnement d’autorités publiques ».
pour la Convention de Palerme (2000), il s'agit d'« un groupe structuré de trois personnes ou plus existant depuis un certain temps et agissant de concert en vue de commettre une ou plusieurs infractions graves, ou infractions établies conformément à la présente Convention, pour en retirer un avantage financier ou un autre avantage matériel »
Le crime organisé à travers le monde
Suivant leur origine, les organisations criminelles portent différents noms :
Le Cartel (Afghanistan, Colombie, Mexique)
La Mafia (Italie) et particulièrement : la Cosa nostra (Sicile), la Camorra (Naples) et la 'Ndrangheta (Calabre)
Le Milieu et le crime organisé corse (France)
L'Organizatsiya (Russie)
Les Triades (Chine, Hong Kong)
Les Yakuzas (Japon, Corée)
La Yiddish Connection, la « mafia juive » (Israël)
Les gangs (International)
La plupart de ces organisations peuvent opérer en dehors de leur région d'origine. C'est ainsi que la mafia s'est durablement installée aux États-Unis durant les années 1920. On parle dès lors de criminalité transnationale.
L'économie criminelle
Il est par définition difficile d'évaluer les gains et les pertes d'une économie cachée, mais il est évident que différents trafics (narcotiques en particulier) mettent en jeu des sommes considérables.
Des entreprises presque comme les autres
Les organisations criminelles fonctionnent désormais comme des entreprises tournées vers le profit. Il y a là une nette évolution, puisque, jusqu'à la Seconde Guerre mondiale, la mafia sicilienne privilégiait le contrôle de la société et du territoire. Le parrain est désormais un boss, ce qui va de pair avec une violence accrue.
Qu'il s'agisse de trafic de stupéfiants, d'armes, de fausse monnaie, d'êtres humains (enfants, immigration clandestine, prostitution, etc.), d'organes humains ou d'espèces protégées, les organisations criminelles tirent profit de l'illégalité même de leurs trafics, qui leur permet d'organiser la rareté, d'asseoir leur monopole par la violence ou d'autres moyens sur un marché soustrait au droit, tout en laissant de simples sous-fifres assumer les risques. La majorité des fraudes aux subventions de l'Union européenne (estimée parfois à plus de 8 milliards d'euros par an) est également le fait du crime organisé, comme le détournement de l'aide au développement ou de l'aide humanitaire. Dans le Mezzogiorno italien, les mafias ont décuplé leurs profits dans les années 1970 grâce aux détournements de subventions de l'État italien.
L'interpénétration des deux économies
Les organisations criminelles ont suivi le mouvement de mondialisation. Tout en tirant profit des frontières qui ralentissent encore les enquêtes et protègent des poursuites, l'économie criminelle prospère grâce à la déréglementation et au relâchement des contrôles (libéralisme ; absence du contrôle de l'État dans le tiers monde et l'ex-Union soviétique). L'économie de régions et de pays entiers se voit contrôlée par des organisations criminelles, qui se sont substituées à l'État, ou l'ont pénétré. Des organisations révolutionnaires glissent de la guérilla à la criminalité organisée. Les capitaux issus de l'économie illégale circulent sans entrave, tandis que les banquiers s'abritent derrière le secret bancaire. Elles mêlent sans difficulté les filières illicites à des activités légales, en particulier les marchés financiers, note Jean de Maillard. Blanchiment et trafics ne sauraient d'ailleurs se dérouler sans un minimum de complicité, consciente ou non, de la part des acteurs de l'économie légale. Il faut bien affréter les navires qui transportent les clandestins ou encore les avions qui transportent la drogue entre la Colombie et le nord du Mexique. Les Colombiens, rappelle Jean-François Boyer, ont ainsi acheté à La Rochelle des dizaines de catamarans. L'industriel, écrit Maillard, l'avocat, le banquier, l'assureur, le policier, le fonctionnaire qui mettent leur savoir, leur pratique ou leur pouvoir au service des mafias sont des « criminels à temps partiel ». C'est au travers de leur exercice professionnel qu'ils basculent dans la délinquance, et non pas en s'en écartant. Le chiffre d'affaires du crime rémunère toutes ces prestations indispensables. Ainsi se développe une culture de corruption qui fait vaciller toute une société.
Les organisations criminelles ne se contentent pas de mettre en œuvre des activités de façade. Elles intègrent activités illégales et légales. Comme au Japon, où vingt-quatre mille affaires seraient sous contrôle yakuza, les membres des organisations criminelles mettent leurs méthodes au service de leurs activités légales : Pino Arlacchi explique qu'ils découragent la concurrence par la violence, compriment les salaires. Leurs ressources financières occultes leur confèrent également un avantage décisif sur les concurrents. En Russie, 55 % du capital des entreprises privatisées appartiendraient aux membres d'une organisation criminelle.
Activité financière
Contrairement à la criminalité individuelle ou aux simples gangs, les réseaux criminels sécrètent une forte accumulation de capitaux qui ne peuvent plus être absorbés par la seule économie criminelle. Le blanchiment de l'argent ne sert d'ailleurs pas tant à le réintégrer dans l'économie légale qu'à le soustraire aux investigations. Isabelle Sommier considère que cette nouvelle stratégie se dessine à la charnière des années 1970 et 1980. Entre 1977 et 1998, ce sont plus de mille huit cents milliards de dollars qui ont disparu des comptabilités nationales. L'économie légale dépend désormais de ces capitaux. Le système financier est en effet en quête permanente de capitaux nomades : les narcodollars ont en quelque sorte pris la place des pétrodollars. Comme le montrent le cas des paradis fiscaux et des zones franches des pays industrialisés, la question criminelle et la question financière sont désormais indiscernables. Maillard pointe le cas du Japon. En refusant toute perte financière et en bloquant le recouvrement des créances, les yakuzas ont conduit à leur chute la grande maison de titres Nomura et la banque Dai Ichi.
Il est difficile d'estimer le chiffre d'affaires d'une activité criminelle, et donc occulte, ou encore le produit criminel brut mondial. Le FMI propose pour estimer le chiffre d'affaires annuel des activités criminelles dans le monde une fourchette de 700 à 1.000 milliard de dollars, soit trois fois le budget de la France en 1996. Maillard estime le seul chiffre d'affaires de la drogue à 400 milliards de dollars, dont 180 servent à rémunérer les trafiquants et les professionnels de la sphère légale. Restent 220 milliards qui représentent le profit net des organisations criminelles.
L'estimation est plus difficile en ce qui concerne les autres activités criminelles. Il estime néanmoins que 320 milliards de dollars de profits constitue un chiffre minimum, auquel il faut encore ajouter 160 milliards encaissés par les complices de la société légale. En outre, les revenus du crime organisé provenant de la sphère légale ne font qu'augmenter. Pino Arlacchi estime à 1 milliard de dollars par jour le montant des profits criminels injectés dans les marchés financiers du monde entier.
Le crime organisé et l'Environnement
Via des activités aussi variées que le commerce et l'industrie du pétrole et de l'armement et le trafic d'armes, l'orpaillage illégal, les cultures la transformation et le commerce de drogues, le commerce issus de la pêche illégale, qui contribue à la surpêche, le trafic d'espèces protégées et exotiques ou encore, depuis peu via le commerce illégal du bois qui contribue à renforcer et accélérer la déforestation illégale, le trafic de déchets et notamment de déchets toxiques ou radioactifs, selon l'organisation internationale de police criminelle « Interpol », « Le crime organisé transnational est devenu « une menace qui pèse lourdement sur l'environnement » et « un problème qui demande une réponse légale internationale forte, efficace et innovante, et ce afin de protéger les ressources naturelles, de lutter contre la corruption et la violence liée à ce type d’activité qui peut également affecter la stabilité et la sécurité d'un pays » ; L'achat puis la revente de ressources environnementales (dont hydrocarbures fossiles, forêts, ressources touristiques, etc.) comptent parmi les moyens de blanchiment de l'argent sale. Ils se font généralement avec conjointement une augmentation de la corruption, des fraudes et les vols, des meurtres au détriment notamment des peuples autochtones.
Pour mieux identifier, classer, hiérarchiser et punir les crimes et atteintes atteintes à l'environnement, Interpol a mis en place, outre un formulaire « Environmental Crime » , un système de formulaires dits « écomessages » permettant de communiquer des données dans un format standard, via des liaisons sécurisées (à chaque étape de transmission) et avec copie de chaque message transmise au Secrétariat général d’Interpol, pour permettre, via les bases de données d'Interpol sur le « crime environnemental » organisé, d'éventuels rapprochements pourront avec d’autres informations. Les « écomessages » proviennent des services de polices et sont destinés à d'autres services de polices, mais sont aussi ouverts à toutes les « autorités désignées jouissant de pouvoirs d'enquête, telles que les services chargés de la protection de l'environnement ou les autorités chargées de la protection des espèces sauvages ». S'il s'agit d'informations sensibles obtenues dans le cadre d’une enquête, les fonctionnaires doivent suivre une procédure de transmission par voie hiérarchique devant passer par l'« unité nationale chargée du renseignement » pour Interpol qui remplira et transmettra l'écomessage au Bureau central national d'Interpol qui le transmettra aux Bureaux centraux nationaux des pays concernés via son système de communication sécurisée, avec copie au Secrétariat général d'Interpol à fin d'enregistrement dans la base de données mondiale de l'Organisation. Interpol encourage « le public à contacter les services nationaux chargés de l’application de la loi (police, douanes ou services chargés de la lutte contre les atteintes à l’environnement) s’ils détiennent des informations sensibles et souhaitent aider aux enquêtes grâce au système d'écomessage ».
Le crime organisé en quelques chiffres
3 600 organisations criminelles en activité sur le territoire communautaire
290 milliards de pertes annuelles causées dans le monde par la cybercriminalité,
5% du PIB mondial serait porté par la corruption, selon la Banque Mondiale, soit 2 600 milliards de dollars US. Le coût de la corruption en UE est évalué par la Commission à 120 milliards d’euros par an, soit 1% du PIB de l’Union
3.6 % du PIB mondial liées aux activités illégales selon les Nations Unies et 2.7 % du PIB mondial aux flux de capitaux issus du blanchiment d’argent